FISCALITÉ FRANÇAISE ET INVESTISSEMENTS DANS LES PAYS DE L’EST, coll. Perspectives économiques et juridiques

LE GALL (Jean-Pierre)

FISCALITÉ FRANÇAISE ET INVESTISSEMENTS DANS LES PAYS DE L’EST, coll. Perspectives économiques et juridiques

DUBISSON (Michel)

LA NÉGOCIATION DES MARCHÉS INTERNATIONAUX, Coll. Fondation pour l’Étude du Droit et des Usages du Commerce International (FED...

LA NÉGOCIATION DES MARCHÉS INTERNATIONAUX, Coll. Fondation pour l’Étude du Droit et des Usages du Commerce International (FEDUCI), coll. dirigée...

GALAND (Pierre)

LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIEL OU ARTISANAL

[Collectif]

L?APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études...

L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech....

Répertoires et Revues

[Périodique]

BULLETIN n° 14 (Décembre 1982) du Centre de documentation et d’études juridiques, économiques et sociales (C.E.D.E.J.)

[Collectif]

COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapport au ministre d’État, ministre du Plan et de l’Aménagement du Territoire, Pr...

COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapport au ministre d’État, ministre du Plan et de l’Aménagement du Territoire, Président de la...

VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd., coll. Thémis Droit

[Ministère de la Justice]

GUIDE DES DROITS DES VICTIMES, Préface de Robert Badinter, dessins de Jean-Marie Fourquet

MUZELLEC (Raymond)

FINANCES PUBLIQUES, Concours administratifs catégorie A, C.P.A.G. - I.R.A., 3ème éd., coll. Notions essentielles

MADEC (Alain)

LES FLUX TRANSFRONTIÈRES DE DONNÉES : vers une économie internationale de l?information ? Texte contributif de Pierre Leclerc...

LES FLUX TRANSFRONTIÈRES DE DONNÉES : vers une économie internationale de l’information ? Texte contributif de Pierre Leclercq, Coll....

LÉVY (Michel-Louis)

LA POPULATION DE LA FRANCE DES ANNÉES 80 (la baisse de la mortalité - le remplacement des générations - crise du mariage ? - ...

LA POPULATION DE LA FRANCE DES ANNÉES 80 (la baisse de la mortalité - le remplacement des générations - crise du mariage ? - les nouveaux rôles des...

[Collectif]

DE LA DÉCISION ADMINISTRATIVE EN MILIEU LOCAL, Colloque Bordeaux des 21/22 juin 1978, Institut français des sciences administ...

DE LA DÉCISION ADMINISTRATIVE EN MILIEU LOCAL, Colloque Bordeaux des 21/22 juin 1978, Institut français des sciences administratives, Université...

GAMBIER (Claude)

LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, ...

LES IMPÔTS EN FRANCE, Traité pratique de la fiscalité française et plus particulièrement des impôts dus par les entreprises, 14ème éd. entièrement...

[Ve République]

Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus, 2e éd.

[Collectif]

MÉDECINE DE RÉÉDUCATION ET RÉADAPTATION, Académie Médicale Européenne, textes réunis par A. BARDOT, Documenta Geigy

LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille)

SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t. I

Anonyme

L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementation - évaluation - déclaration

[Périodique]

REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE DROIT PROSPECTIF 1982-2

SAINT-ALARY (Roger) et SAINT-ALARY HOUIN (Corinne)

DROIT DE LA CONSTRUCTION, Coll. Memento Dalloz

VEDEL (Georges) et DELVOLVÉ (Pierre)

DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd., coll. Thémis Droit

BENDELAC (Jacques)

LES FONDS EXTÉRIEURS D?ISRAËL, La fin de l?Israël connection ?, Préface de Pierre-Maurice Clair, commentaires de Jacques Aust...

LES FONDS EXTÉRIEURS D’ISRAËL, La fin de l’Israël connection ?, Préface de Pierre-Maurice Clair, commentaires de Jacques Austruy, Coll....

SUR (Serge)

LA VIE POLITIQUE EN FRANCE SOUS LA VÈME RÉPUBLIQUE, 2ème éd., coll. Université nouvelle, Précis Domat

CHIROUX (René)

UNE INITIATIVE SPECTACULAIRE DU PRÉSIDENT GISCARD D?ESTAING : LA PARTICIPATION DE LA FRANCE À LA NÉGOCIATION INTERNATIONALE S...

UNE INITIATIVE SPECTACULAIRE DU PRÉSIDENT GISCARD D’ESTAING : LA PARTICIPATION DE LA FRANCE À LA NÉGOCIATION INTERNATIONALE SUR LA LIMITATION DES...