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HAURIOU (Maurice)

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LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DE 1892 À 1929, d’après les notes d’arrêts du Recueil Sirey réunies et classées par André Hauriou, nouveau tirage...

LAFERRIÈRE (Julien)

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LE NOUVEAU GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Les actes constitutionnels de 1940-1942, À l’usage de la licence en droit et de la préparation aux concours...

CARRÉ de MALBERG (Raymond)

LA LOI, EXPRESSION DE LA VOLONTÉ GÉNÉRALE, Étude sur le concept de la loi dans la Constitution de 1875

PACTET (Pierre)

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ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Thèse (Président : M. Rousseau ; Suffragants : Vedel et Eisenmann)

CHAPUS (René)

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LENOTTE (Georges)

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BRIÈRE VALIGNY (L.)

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CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l’ensemble des documents de législation, d’administration et de jurisprudence relatifs à cette matière,...

HENRY (Ernest)

CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et jurisprudence, 2e éd. revue et mise à jour par Lucien Limasset

MICHAUX (Alexandre)

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TRAITÉ PRATIQUE DES DONATIONS ENTRE-VIFS, ENTRE ÉPOUX DES PARTAGES D’ASCENDANTS ET DES ACTES QUI EN DÉRIVENT (Acceptation, notification,...

GILLET (Émile)

DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Code civil, Liv. I, Tit. III), Extrait de Revue pratique de droit français

COIN-DELISLE

LIMITE DU DROIT DE RÉTENTION PAR L’ENFANT DONATAIRE RENONÇANT, ÉTUDES ET DISSERTATION

Livres anciens

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL

BENOIT (Xavier)

TRAITÉ DE LA DOT, ou Développement des principes exposés au chapitre III du livre III du Code Civil, [t. II uniquement]

BOULAY-PATY (P. S.)

DES FAILLITES ET BANQUEROUTES, Suivi du titre de la revendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la ...

DES FAILLITES ET BANQUEROUTES, Suivi du titre de la revendication en matière commerciale, et de quelques observations sur la déconfiture

LAMARQUE (Jean)

LE DROIT CONTRE LE BRUIT

ROUQUET (Marcel)

ÉVOLUTION DU DROIT DE FAMILLE VERS L’INDIVIDUALISME

HALLER (Marguerite)

ESSAI SUR L’INFLUENCE DU FAIT ET DE LA FAUTE DE LA VICTIME SUR SON DROIT À RÉPARATION

POUJOL (Louis)

TRAITÉ DES SUCCESSIONS, Ou commentaire du Titre 1er du Livre III du Code civil

HAMBURGER (Maurice)

LA VENTE DES ANTIQUITÉS. Ventes publiques - Ventes privées - Questions d’actualité, Préface de Vincent de Moro-Giafferri

BAZENET (Edgar)

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DEMOGUE (René)

DES MODIFICATIONS AUX CONTRATS PAR VOLONTÉ UNILATÉRALE, Extrait de la Revue trim. de droit civil, n° 2, 1907

COULON (Henri)

DE LA LIBERTÉ DE TESTER, Exposé des motifs et projet de loi

DESPORTES (Fernand)

ESSAI HISTORIQUE SUR LES ENFANTS NATURELS