ÉTUDE SUR LA SITUATION JURIDIQUE DE L’ENFANT ILLÉGITIME, Questions sociales, 1939.IV.6

[Société des Nations - Commission consultative des questions sociales]

ÉTUDE SUR LA SITUATION JURIDIQUE DE L’ENFANT ILLÉGITIME, Questions sociales, 1939.IV.6

FRANCK (Adolphe)

PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL

CUCHE (Paul)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL, 4e éd., coll. Petits précis Dalloz

CUCHE (Paul)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL, 2e éd., coll. Petits précis Dalloz

LACOUR (Léon)

PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL

LEREBOURS-PIGEONNIÈRE (Paul)

PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. Petits précis Dalloz

Livres anciens

RAYNAUD (Paul) & TARDIEU (André)

LE PLAN YOUNG, Discours prononcés à la Chambre des Députés, le 28 Mars 1930 et au Sénat, le 5 Avril 1930 et par à la Chambre ...

LE PLAN YOUNG, Discours prononcés à la Chambre des Députés, le 28 Mars 1930 et au Sénat, le 5 Avril 1930 et par à la Chambre des Députés, le 29...

[Union académique internationale]

COMPTE RENDU DE LA CINQUANTIÈME SESSION ANNUELLE DU COMTÉ, Du 13 au 19 juin 1976

TURPIN (Dominique)

LA DÉCISION DE LIBÉRALISER L’AVORTEMENT EN FRANCE, Extrait des Annales de la Faculté de Droit et de Science Politique

LIVRE DU CENTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : t. I : Un siècle de droit comparé en France (1869-1969) - Les app...

LIVRE DU CENTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE : t. I : Un siècle de droit comparé en France (1869-1969) - Les apports du droit comparé...

[Mélanges Levasseur]

MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN

BRIDEL (Marcel)

PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ET PUBLIC SUISSE (Cours professé à l’Université de Lausanne), t. I : Introduction historique ...

PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ET PUBLIC SUISSE (Cours professé à l’Université de Lausanne), t. I : Introduction historique et Notions...

ANTECESSOR (Theophilus)

THEOPHILI ANTECESSORIS INSTITUTIONUM LIBRI QUATUOR, Ex Jacobi Curtii [Jean de Corte] Latina interpretatione. JO. Doujatius, A...

THEOPHILI ANTECESSORIS INSTITUTIONUM LIBRI QUATUOR, Ex Jacobi Curtii [Jean de Corte] Latina interpretatione. JO. Doujatius, Antecessorum...

D’ESPEISSES (Antoine)

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict ...

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont...

RAMBAUD (Prosper)

CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 2e éd.

[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)

CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l?exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateur...

CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; —...

Livres anciens

[LYONNET (Jean-Paul)], BOUVIER (Jean-Baptiste)

[LYONNET, TRACTATUS DE JUSTITIA ET JURE, HODIERNIS GALLIARUM LEGIBUS ACCOMMODATUS] ;BOUVIER, DISSERTATIO IN SEXTUM DECALOGI ...

[LYONNET, TRACTATUS DE JUSTITIA ET JURE, HODIERNIS GALLIARUM LEGIBUS ACCOMMODATUS] ;BOUVIER, DISSERTATIO IN SEXTUM DECALOGI PRÆCEPTUM ET...

KERBOURC’H (Jean-Yves)

LE STATUT PROTECTEUR DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL, coll. Juris Classeur Pratique professionnelle

LASKI (Harold J.)

POLITICAL THOUGHT IN ENGLAND, Locke to Bentham, coll. The Home University library of Modern knowledge, t. 121

DENISART (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6e éd. corrigée et augmentée

DUMAS fils (Alexandre)

LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ, LETTRE À M. RIVET, DÉPUTÉ

GROSDIDIER DE MATONS (Jean)

LE RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES PORTS MARITIMES

JOUSSE (Daniel)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile