LES GROUPES ET GROUPEMENTS DE SOCIÉTÉS, Contribution à l?étude des entreprises liées, t. I : Étude présentée à l?occasion du ...

[Colloque]

LES GROUPES ET GROUPEMENTS DE SOCIÉTÉS, Contribution à l?étude des entreprises liées, t. I : Étude présentée à l?occasion du ...

LES GROUPES ET GROUPEMENTS DE SOCIÉTÉS, Contribution à l’étude des entreprises liées, t. I : Étude présentée à l’occasion du XXIIIe Congrès...

QUANCARD (Michel)

L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES, Préface de Marcel Waline

BARTHÉLEMY (Joseph)

MINISTRE DE LA JUSTICE VICHY 1941-1943, Mémoires, Préface J.-B. Duroselle

GODECHOT (Jacques)

LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE, 2e éd., revue et augmentée, coll. Histoire des institutions

DUHAMEL (Olivier)

LA GAUCHE ET LA RÉPUBLIQUE

[Colloque]

DROIT ET NATURE DES CHOSES, Travaux du colloque de philosophie du droit comparée, Toulouse, 16-21 septembre 1964, extrait des...

DROIT ET NATURE DES CHOSES, Travaux du colloque de philosophie du droit comparée, Toulouse, 16-21 septembre 1964, extrait des Annales de la...

ATIAS (Christian)

PHILOSOPHIE DU DROIT, coll. Thémis Droit privé

CASSIA (Paul)

L’ACCÈS DES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES AU JUGE DE LA LÉGALITÉ DES ACTES COMMUNAUTAIRES, Nouvelle bibl. de thèses

[Collectif]

FAMILLES & JUSTICE, Justice civile et évolution du contentieux familial en droit comparé, Actes du congrès international orga...

FAMILLES & JUSTICE, Justice civile et évolution du contentieux familial en droit comparé, Actes du congrès international organisé par le...

CHAMAS (Samy)

L’ÉTAT ET LES SYSTÈMES BANCAIRES CONTEMPORAINS, Bibl. de droit commercial, t. 13

Répertoires et Revues

[Revue]

JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)

[Collectif]

LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l?application de l?article 81 § 3...

LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des...

[Collectif]

INTELLECTUAL PROPERTY, GROWTH AND TRADE, Frontiers of economics and globalization, vol. 2, Edited by Keith E. Maskus

[Collectif]

INTERNATIONAL PUBLIC GOODS AND TRANSFER OF TECHNOLOGY, Under a globalized intellectual property regime, Edited by Keith E. Ma...

INTERNATIONAL PUBLIC GOODS AND TRANSFER OF TECHNOLOGY, Under a globalized intellectual property regime, Edited by Keith E. Maskus and Jerome H....

[Collectif]

INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS IN ANIMAL BREEDING AND GENETICS, Edited by Max Rothschild and Scott Newman

GEORGIN (Charles)

LE STATUT DES FONCTIONNAIRES, L’AVANCEMENT : Son organisation - Ses garanties

VEDEL (Georges)

INTRODUCTION AUX ÉTUDES POLITIQUES, Cours professés à l?Institut d?études politiques de Paris en 1963-1964 ; ADDITIF AU COURS...

INTRODUCTION AUX ÉTUDES POLITIQUES, Cours professés à l’Institut d’études politiques de Paris en 1963-1964 ; ADDITIF AU COURS ENSEIGNÉ EN 1963-1964

Répertoires et Revues

[Code]

CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, CODE DE LA MUTUALITÉ, MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE, 16e éd.

LEPAULLE (Pierre)

LES MARCHÉS DE CONSTRUCTION INDUSTRIELLE

RICARD (J.-D.)

DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE POSTES, TÉLÉGRAPHES, TÉLÉPHONE, t. I : Le service public, l?Administration et le Personn...

DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE POSTES, TÉLÉGRAPHES, TÉLÉPHONE, t. I : Le service public, l’Administration et le Personnel des P. T. T. ; t....

CHARTIER (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. I : L?entreprise commerciale, éd. entièrement refondue, t. II : Sociétés commerciales, t. III : Entrep...

DROIT DES AFFAIRES, t. I : L’entreprise commerciale, éd. entièrement refondue, t. II : Sociétés commerciales, t. III : Entreprises en difficulté -...

XIXe siècle

SELVES (J. B.)

TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L?ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d?y remédier ; DE L?IMPOSSIBILITÉ Du retour de M. De...

TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d’y remédier ; DE L’IMPOSSIBILITÉ Du retour de M. Decazes aux affaires ;...

[Mélanges Negulesco]

MÉLANGES PAUL NEGULESCO