LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface de Gaston Doumergue

Livres anciens

ORDINAIRE (Maurice)

LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface de Gaston Doumergue

MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 4e éd. mise à jour au 1er sept. ...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., 4e éd. mise à jour au 1er sept. 1988, coll. Notes...

Répertoires et Revues

[Périodique]

LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, Revue française d’études constitutionnelles et politiques

ALFANDARI (Elie)

AIDE SOCIALE - ACTION SOCIALE, 2e éd., Précis Dalloz

CLUZEL (Jean)

LES ANTI-MONARQUE DE LA CINQUIÈME, Essai sur les contre-pouvoirs politiques, Préface d’Alain Poher

NGUYEN QUOC (Dinh), DAILLIER (Patrick) et PELLET (Alain)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 2e éd. entièrement revue et augmentée

LELEU (Claude)

GÉOGRAPHIE DES ÉLECTIONS FRANÇAISES DEPUIS 1936, coll. Thémis série Textes et Documents

GICQUEL (Jean)

DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, suivant la conception d?André Hauriou, et avec la participation du doyen Pa...

DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, suivant la conception d’André Hauriou, et avec la participation du doyen Patrice Gélard, 9e éd.,...

BOULOUIS (Jean)

DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Domat Droit public

DREYFUS (Simone)

DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES. ÉLÉMENTS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 2e éd. revue et augmentée, coll. Synthèse

REUTER (Paul)

INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis Sciences politiques, 7e éd.

BATBIE (Anselme)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, [t. IV...

DUPONT (Paul)

DICTIONNAIRE DES FORMULES

REVERCHON (Émile)

DES AUTORISATIONS DE PLAIDER NÉCESSAIRES AUX COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

DESPAGNET (Frantz) et BOECK (Charles de)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 4e éd. contenant l?explication de la Déclaration de Londres du 26 février 1909 complètem...

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 4e éd. contenant l’explication de la Déclaration de Londres du 26 février 1909 complètement revue, augmentée...

GARNIER (Léon), DAUVERT (Paul et Georges)

JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Recueil périodique publié sous les auspices du Conseil de Préfecture de la Seine, a...

JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Recueil périodique publié sous les auspices du Conseil de Préfecture de la Seine, année 1883

PARRA (Charles)

TRAITÉ DE PROCÉDURE PÉNALE POLICIÈRE. Étude théorique et pratique, Préface de Jean Verdier

TRIPIER (Louis)

LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES TEXTES OFFICIELS, 33e éd.

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

DISCOURS PRONONCÉ PAR l?auteur, Député de la Nièvre, Président de la Chambre, SUR LA DISTINCTION À FAIRE ENTRE L?AMNISTIE PAR...

DISCOURS PRONONCÉ PAR l’auteur, Député de la Nièvre, Président de la Chambre, SUR LA DISTINCTION À FAIRE ENTRE L’AMNISTIE PAR UNE LOI ET LA GRÂCE...

LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 57...

LOI SUR LES JUSTICES DE PAIX, numéro 7413, Au palais des Tuileries, le 25 Mai [1]838 (Promulguée le 6 Juin 1838), Bulletin 574, n° 600

Livres anciens

[Périodique]

L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, agricole, commercial, industriel et judiciaire, PROSPECTUS et POÉSIE, [n° 1]

SEILLER (Bertrand)

DROIT ADMINISTRATIF, t. I : Les sources et le juge, t. II : L’action administrative, coll. Champs Université

[Rapport du Sénat]

QUELS MÉTIERS POUR QUELLE JUSTICE ? Rapport d?information n° 345 fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de...

QUELS MÉTIERS POUR QUELLE JUSTICE ? Rapport d’information n° 345 fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du...