DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN

GOYET (Francisque)

DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur L’EXPÉDITION DU MEXIQUE, dans les séances des 9 & 10 juillet 1867

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur LES LIBERTÉS POLITIQUES, dans la séance du 28 mars 1865

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé par M. Thiers : DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À UN EMPRUNT DE 2 MILLIARDS, Séance du 20 juin 1871

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur LES FINANCES, les 1er & 3 juillet 1868

THIERS (Adolphe)

Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur L’ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS, le 24 février 1869

THIERS (Adolphe)

Discours prononcés par M. Thiers sur LE RÉGIME COMMERCIAL DE LA FRANCE, Séance des 27 et 28 juin 1851 à l’Assemblée nationale

GANGHOFFER (Roland)

L?ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M. Pallassé, Bibl. d?histoire du ...

L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M. Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit...

VANDENBOSSCHE (André)

Contribution à l’histoire des régimes matrimoniaux : LA DOS EX MARITO DANS LA GAULE FRANQUE

LEPOINTE (Gabriel)

DROIT ROMAIN ET ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Régimes Matrimoniaux, Libéralités, Successions

[Collectif]

RÉSOLUTIONS ET DÉCLARATIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ (1946-1922). Recueil thématique préparé par Karel C. Wellens, Avant-propos...

RÉSOLUTIONS ET DÉCLARATIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ (1946-1922). Recueil thématique préparé par Karel C. Wellens, Avant-propos de P.M Eisemann,...

Répertoires et Revues

KISS (Alexandre-Charles)

RÉPERTOIRE DE LA PRATIQUE FRANÇAISE EN MATIÈRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

MARNIER (Ange-Ignace)

LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES ou TRAITÉ DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE FRANÇAISE, Nouvelle éd. publiée d’après un manuscrit ...

LE CONSEIL DE PIERRE DE FONTAINES ou TRAITÉ DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE FRANÇAISE, Nouvelle éd. publiée d’après un manuscrit du XIIIe siècle...

[Collectif]

LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, PARENTS ET CONCUBINS, Aspects juridiques et fiscaux, Chaîne notariale de recherches et d’applicatio...

LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, PARENTS ET CONCUBINS, Aspects juridiques et fiscaux, Chaîne notariale de recherches et d’applications en droit des affaires

HEERS (Jacques)

LE CLAN FAMILIAL AU MOYEN ÂGE

GIVORD (François) et GIVERDON (Claude)

LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10 juillet 1965 et Décret du 17 mars 1967

ABIZANDA BROTO (Manuel)

DOCUMENTOS PARA LA HISTORIA ARTÍSTICA Y LITERARIA DE ARAGÓN. Procedentes del archivo de protocolos de Zaragoza. Siglo XVI

XVI-XVIIIe siècles

LEVOZ (Noël-Joseph)

RECHERCHES SUR LA CONSTITUTION DU PAYS DE LIÈGE

LABRUSSE-RIOU (Catherine)

L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de René David, Bibl. de droit privé, t. LVI

[RIGAUX (François)]

LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du...

LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun,...

CHALON-SECRÉTAN (Gérard)

LES ARRHES DE LA VENTE SOUS JUSTINIEN, Thèse de Licence et de Doctorat

WESTRUP (Carl Wium)

QUELQUES OBSERVATIONS SUR LES ORIGINES DU MARIAGE PAR « USUS » ET DU MARIAGE SANS « MANUS » DANS L’ANCIEN DROIT ROMAIN

BASTID (Paul)

DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L?ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ;...

DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L’ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ; Suffragants : MM....