LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L....

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XVI-XVIIIe siècles

COCHIN (Henry)

ŒUVRES CHOISIES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT

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XIXe siècle

ANDRÉ (Louis)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législat...

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française, et de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PICHOT (Olivier)

DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE ET DE LA CONTREFAÇON EN MATIÈRE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE, Préface de J. Percerou

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Livres anciens

CAMBACÉRÈS

PROJET DE CODE CIVIL, Présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la Classification des Lois, [réimpressio...

PROJET DE CODE CIVIL, Présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la Classification des Lois, [réimpression anastatique de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RAY (Jean)

ESSAI SUR LA STRUCTURE LOGIQUE DU CODE CIVIL FRANÇAIS, coll. Travaux de l’année sociologique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

STOFFEL-MUNCK (Philippe)

L’ABUS DANS LE CONTRAT, Essai d’une théorie, Préface de Roger Bout, Bibl. de droit privé, t. 337

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PUTTEMANS (Andrée)

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l’action en concurrence déloya...

DROITS INTELLECTUELS ET CONCURRENCE DÉLOYALE, Pour une protection des droits intellectuels par l’action en concurrence déloyale, coll. de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CASALONGA (Alain)

TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PLAISANT (Marcel)

TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

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XIXe siècle

PLASMAN (L. C.)

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigue...

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Jestaz]

LIBRES PROPOS SUR LES SOURCES DU DROIT, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RECHT (Pierre)

LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRIÉTÉ, Histoire et théorie

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FABRE (Régis)

LE KNOW HOW, Sa réservation en droit commun, Préface de Jean-Marc Mousseron, Centre d’études internationales de la propriété ...

LE KNOW HOW, Sa réservation en droit commun, Préface de Jean-Marc Mousseron, Centre d’études internationales de la propriété industrielle, Univ....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEVENEUR (Laurent)

SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. 212

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Terré]

L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CORNU (Marie)

LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel juridiquement protégé, Préface de Denis Tallon

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUSOLLIER (Séverine)

DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’UNIVERS NUMÉRIQUE, Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrou...

DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’UNIVERS NUMÉRIQUE, Droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

BREVET, INNOVATION ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, Le Brevet : pourquoi et pour quoi faire ? Actes du colloque de Louvain-la-Neuve organi...

BREVET, INNOVATION ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, Le Brevet : pourquoi et pour quoi faire ? Actes du colloque de Louvain-la-Neuve organisé par la Chaire...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Jeantin]

PROSPECTIVES DU DROIT ÉCONOMIQUE, DIALOGUES AVEC MICHEL JEANTIN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Mathély]

MÉLANGES DÉDIÉS À PAUL MATHÉLY

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SABATIER (Marc)

L’EXPLOITATION DES BREVETS D’INVENTION ET L’INTÉRÊT GÉNÉRAL D’ORDRE ÉCONOMIQUE, Préface de André Françon, coll. Centre d’étud...

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