LES PRINCIPES MODERNES DU DROIT PÉNAL INTERNATIONAL

DONNEDIEU DE VABRES (Henri)

LES PRINCIPES MODERNES DU DROIT PÉNAL INTERNATIONAL

XIXe siècle

DOMENGET (L.)

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D?AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 137...

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 1372 à 1376, et 1783 à...

XIXe siècle

AUDE (Édouard)

LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orient – Grèce – Rome

VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)

LES PERSONNES MORALES

XIXe siècle

GIRAULT (Arthur)

TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

MILLIOT (Louis)

INTRODUCTION A L’ÉTUDE DU DROIT MUSULMAN, Réimp. de l’éd. de 1953

IMBERT (Jean)

HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ, coll. Que sais-je ?

[Mélanges Fournier]

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d?Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d?Histoire du droit, ...

MÉLANGES PAUL FOURNIER, de la Bibliothèque d’Histoire du Droit, publiée sous les auspices de la Société d’Histoire du droit, réimpr. de l’éd. de...

TARDIF (Adolphe)

HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT FRANÇAIS. ORIGINES ROMAINES, réimpr. de l’éd. de Paris 1890

TARDIF (Adolphe)

LE DROIT PRIVÉ AU XIIIe SIÈCLE d’après les coutumes de Toulouse et de Montpellier, réimpr. de l’éd. de Paris 1886

MARTIN (Xavier)

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DANS LES SUCCESSIONS ROTURIÈRES EN ANJOU ET DANS LE MAINE, Préface de Pierre-Clément Timbal, Travaux et...

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DANS LES SUCCESSIONS ROTURIÈRES EN ANJOU ET DANS LE MAINE, Préface de Pierre-Clément Timbal, Travaux et Rech. de l’Université...

DEMEY (Julien)

LA NOTION ACTUELLE DU DEVOIR CONJUGAL ET LE BUT DU MARIAGE DEVANT LES TRIBUNAUX CIVILS ET LES OFFICIALITÉS

DEMEY (Julien)

POSITION GÉNÉRALE DU PROBLÈME D’ENSEMBLE DES RAPPORTS INTERNATIONAUX DE DROIT PRIVÉ

ASSIER-ANDRIEU (Louis)

LE PEUPLE ET LA LOI, Anthropologie historique des droits paysans en catalogne française, Préface de Paul Ourliac

CODE CIVIL DE L’EMPIRE D’ÉTHIOPIE DE 1960,Édition Française, Avec une note introductive de René David

[Code civil - Chine]

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son...

CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE DE CHINE, traduits du chinois par Ho Tchong-Chan, Introduction de Foo Ping-sheung, Préface de Son Exc. Hu Han-min :–...

[Code civil - Autriche]

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l?allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d?Armée Béthouart, ...

CODE CIVIL GÉNÉRAL AUTRICHIEN, traduit de l’allemand par Michel Doucet, Préface de M. le Général de Corps d’Armée Béthouart, Haut Commissariat de...

DUMETZ (Marc)

LE DROIT DU MARIAGE EN CÔTE D’IVOIRE, Préface de Jean-Bernard Blaise, Bibl. Africaine et Malgache, t. XXIV

LUBY (Štefan) et alii

LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de Štefan Luby, Préface de Viktor Knapp

ELLUL (Jacques)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS, L?Antiquité (1-2), Le Moyen Âge (3), XVIe - XVIIIe siècle (4), Le XIXe siècle (5), coll. Thémis, s...

HISTOIRE DES INSTITUTIONS, L’Antiquité (1-2), Le Moyen Âge (3), XVIe - XVIIIe siècle (4), Le XIXe siècle (5), coll. Thémis, série Science politique

SOINNE (Bernard)

L?ANALYSE JURIDIQUE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR D?ENTREPRISE, Préface de Guillaume-Henri Camerlynck, Bibl. d?Ouvrages de Droit soc...

L’ANALYSE JURIDIQUE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’ENTREPRISE, Préface de Guillaume-Henri Camerlynck, Bibl. d’Ouvrages de Droit social, t. XII

Livres anciens

VEGTING (W. G.)

DOMAINE PUBLIC ET RES EXTRA COMMERCIUM, Étude historique du droit romain, français et néerlandais, Préface de Robert Pelloux

PACTET (Pierre)

ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE