PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L?ORDRE, Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858, Nouvelle éd. aug...

PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858, Nouvelle éd. augmentée d’un supplément

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XIXe siècle

JAY (Joseph Laurent)

NOUVEAU TRAITÉ DU BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. De la compétence. Des biens soumis au bornage....

NOUVEAU TRAITÉ DU BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. De la compétence. Des biens soumis au bornage. Des règles...

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XIXe siècle

BUCHÈRE (Ambroise)

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L?ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES appartenant aux mineurs et interdits et la c...

COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES appartenant aux mineurs et interdits et la conversion de ces...

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XIXe siècle

COLLART (Jules)

DES CESSIONS D’OFFICES

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XIXe siècle

DARNAUD (Émile)

LA JURIDICTION DES RÉFÉRÉS

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XIXe siècle

MASSELIN (O.)

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartements, ma...

NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartements, maisons entières,...

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XIXe siècle

JACCOTTEY (Paul)

TRAITÉ DE LÉGISLATION ET D’EXPLOITATION POSTALES

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XIXe siècle

BOUTRY (Gustave)

ESSAI SUR L’HISTOIRE DES DONATIONS ENTRE ÉPOUX ET LEUR ÉTAT D’APRÈS LE CODE NAPOLÉON

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XIXe siècle

GIRAULT (Arthur)

TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

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XIXe siècle

PELLERIN (Albert)

DES RAPPORTS DES NOTAIRES AVEC LE MINISTÈRE PUBLIC, Formulaires d’actes pour cessions et suppressions d’office de notaire

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XIXe siècle

LODS (Armand)

DE LA VENTE À RÉMÉRÉ, Précédée d’une étude sur la Lex Commissoria

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XIXe siècle

LE JOLIS (Gustave)

DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel, avec l?indication, pour la...

DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel, avec l’indication, pour la partie commerciale,...

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XIXe siècle

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

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XIXe siècle

DUTRUC (Gustave)

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Gref...

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2e éd. revue...

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XIXe siècle

ISAURE-TOULOUSE

TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE PRATIQUE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET MILITAIRE Contenant pou...

TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE PRATIQUE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET MILITAIRE Contenant pour chaque juridiction,...

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XIXe siècle

CONSTANT (Benjamin)

COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle éd. mise en ordre et précédée d’une introduction par M. J.-P. Pagès

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XIXe siècle

LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)

PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L?ORDRE, Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858, Nouvelle éd. aug...

PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858, Nouvelle éd. augmentée d’un supplément

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XIXe siècle

GÉRARD (Octave)

DE L?EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D?URG...

DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D’URGENCE EN DROIT...

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XIXe siècle

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augm...

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée

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XIXe siècle

FRÉROT (Jules)

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent êtr...

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent être faits sous...

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XIXe siècle

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, ...

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, mise au courant de la...

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XIXe siècle

PERRIQUET (Eugène)

LES CONTRATS DE L?ÉTAT, Traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de ...

LES CONTRATS DE L’ÉTAT, Traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l’état, fournitures...

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XIXe siècle

BERTHÉLEMY (Henri)

LA RÉPRESSION DES VIOLENCES COMMISES ENVERS LES ENFANTS, Extrait de la revue pédagogique du 15 avril 1898

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XIXe siècle

[Barreau de Potiers]

DISCOURS DE RENTRÉE ; CONFÉRENCES DES AVOCATS STAGIAIRES de 1883 à 1890

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