LES PLAIDOYERS D’ISÉE, Traduits en français avec arguments et notes, Avec la collaboration de B. Haussoullier

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XIXe siècle

ROZIÈRE (Eugène de)

DISSERTATION SUR L?HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSIASTIQUES, Le liber diurnus des pontifes romains, ext. de la Revue historique d...

DISSERTATION SUR L’HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSIASTIQUES, Le liber diurnus des pontifes romains, ext. de la Revue historique de Droit français et...

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XIXe siècle

MISPOULET (Jean-Baptiste)

ÉTUDES D?INSTITUTIONS ROMAINES :1° Étude sur les tribus.2° De la souveraineté du peuple : rôle du Sénat et des « Patres ». ...

ÉTUDES D’INSTITUTIONS ROMAINES :1° Étude sur les tribus.2° De la souveraineté du peuple : rôle du Sénat et des « Patres ». 3° « Des Equites Equo...

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XIXe siècle

KOENIGSWARTER (Louis J.)

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L?HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS D...

SOURCES ET MONUMENTS DU DROIT FRANÇAIS ANTÉRIEURS AU QUINZIÈME SIÈCLE ou BIBLIOTHÈQUE DE L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS DEPUIS LES PREMIÈRES...

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XIXe siècle

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l?auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ...

ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ; t. III : Contrat...

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XIXe siècle

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

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XIXe siècle

NADAULT DE BUFFON (Henri)

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l?usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs ...

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l’usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs des ponts et...

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XIXe siècle

[Code - Hongrie]

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le chan...

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite,...

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XIXe siècle

[Code - Mexique]

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d?un...

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par...

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XIXe siècle

[Code - Argentine]

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d?une intro...

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri...

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XIXe siècle

[Code - Chili]

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière ...

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20...

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XIXe siècle

[Code - Italie]

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires...

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires,...

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XIXe siècle

[Code - Espagnol]

CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août 1885 mis en vigueur le 1er janvier 1886, Traduit et annoté par Henri Prudhomme...

CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août 1885 mis en vigueur le 1er janvier 1886, Traduit et annoté par Henri Prudhomme, coll. des codes...

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XIXe siècle

[Code - Italie]

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, c...

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes...

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XIXe siècle

BAYLE-MOUILLARD (Jean-Baptiste)

DE L?EMPRISONNEMENT POUR DETTES. Considérations sur son origine, ses rapports avec la morale publique et les intérêts du comm...

DE L’EMPRISONNEMENT POUR DETTES. Considérations sur son origine, ses rapports avec la morale publique et les intérêts du commerce, des familles,...

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XIXe siècle

JAY (Joseph-Laurent)

NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. ? De la compétence. ? Des biens soumis au born...

NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. – De la compétence. – Des biens soumis au bornage. – Des règles...

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XIXe siècle

DAUVERT (Paul)

LES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Procédure. – Travaux. – Législation

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XIXe siècle

ARNAULT (Louis)

EXAMEN DE LA LOI VOTÉE LE 27 JANVIER 1893 ET RELATIVE À DES MODIFICATIONS AU RÉGIME DE LA SÉPARATION DE CORPS

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XIXe siècle

PIGEAU (Eustache-Nicolas)

LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

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XIXe siècle

ANDRÉ (Louis)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législat...

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française, et de...

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XIXe siècle

PLASMAN (L. C.)

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigue...

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les...

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XIXe siècle

DELABORDE (Henri-François)

CHARTES DE TERRE SAINTE Provenant de l’Abbaye de N.-D. De Josaphat, Bibl. des écoles françaises d’Athènes et de Rome, Fasc. 19e

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XIXe siècle

JOURDAA (J.-B.)

TRAITÉ COMPARATIF DE L’ACTE AUTHENTIQUE ET DE L’ACTE SOUS SEINGS PRIVÉS et considérations pratiques sur quelques actes usuels

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