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L?OUVRIER EN SOIE, Monographie du tisseur lyonnais, Étude historique, économique et sociale, Première partie : La réglementat...

L’OUVRIER EN SOIE, Monographie du tisseur lyonnais, Étude historique, économique et sociale, Première partie : La réglementation du travail 1466 -...

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XIXe siècle

COULON (Henri)

DE LA LIBERTÉ DE TESTER, Exposé des motifs et projet de loi

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XIXe siècle

CHAMPEAUX (Ernest)

ESSAI SUR LA VESTITURA OU SAISINE et L’INTRODUCTION DES ACTIONS POSSESSOIRES DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS

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XIXe siècle

ANDRÉ (Louis)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législat...

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON INDUSTRIELLE, Commentaire comparé de la législation belge, de la législation française, et de...

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XIXe siècle

PACAUD (Étienne)

LENTEURS ET FRAIS DE JUSTICE CIVILE

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XIXe siècle

PATTE (Henri)

DE LA SAISINE HÉRÉDITAIRE, Thèse (Président : M. Weiss ; Suffragants : MM. Bathélemy [et] Souchon) , Université de Paris - Fa...

DE LA SAISINE HÉRÉDITAIRE, Thèse (Président : M. Weiss ; Suffragants : MM. Bathélemy [et] Souchon) , Université de Paris - Faculté de droit

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XIXe siècle

[Conseil d’État], ARNOUX (Eugène)

DE LA PROCÉDURE CONTENTIEUSE ET DE LA RECEVABILITÉ DES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT avec un formulaire et le texte des L...

DE LA PROCÉDURE CONTENTIEUSE ET DE LA RECEVABILITÉ DES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT avec un formulaire et le texte des Lois et Décrets sur la...

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XIXe siècle

STOUFF (Louis)

LES COMTES DE BOURGOGNE ET LEURS VILLES DOMANIALES, Étude sur le régime communal, forme de l’exploitation seigneuriale d’aprè...

LES COMTES DE BOURGOGNE ET LEURS VILLES DOMANIALES, Étude sur le régime communal, forme de l’exploitation seigneuriale d’après le CARTULAIRE DE LA...

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XIXe siècle

MAULION (Paul)

DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER LES COLLISIONS EN MER, De l’autorité de la chose jugée par le ministre de la m...

DES MESURES DESTINÉES À PRÉVENIR ET À RÉPRIMER LES COLLISIONS EN MER, De l’autorité de la chose jugée par le ministre de la marine et par les...

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XIXe siècle

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4e éd. mise au courant de la jurisprudence

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XIXe siècle

HAMMESFAHR (F.)

LE COMMERCE DES GRAINS ET LES MARCHÉS À TERME EN RAPPORT AVEC LES PROBLÈMES SOCIAUX

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XIXe siècle

JOURDAN (Éd.), DUMONT (G.)

LES ÉCOLES DE COMMERCE EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE

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XIXe siècle

KAMMERER (Albert)

LA FONCTION PUBLIQUE EN ALLEMAGNE, Ouvrage complété par de nombreuses statistiques originales et suivi de la traduction des p...

LA FONCTION PUBLIQUE EN ALLEMAGNE, Ouvrage complété par de nombreuses statistiques originales et suivi de la traduction des principaux textes sur...

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XIXe siècle

PLATON (Georges)

LA DÉMOCRATIE ET LE RÉGIME FISCAL À ATHÈNES, À ROME & DE NOS JOURS , Extrait du Devenir social

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XIXe siècle

MONNET (Raphaël)

MANUEL DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE, Aide-mémoire pratique des chancelleries suivi d’un appendice à l’usage spécial des agents ...

MANUEL DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE, Aide-mémoire pratique des chancelleries suivi d’un appendice à l’usage spécial des agents consulaires

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XIXe siècle

SARIPOLOS (Nicolas)

LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, Thèse, Université de Paris - Faculté d...

LA DÉMOCRATIE ET L’ÉLECTION PROPORTIONNELLE, Étude historique, juridique et politique, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président :...

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XIXe siècle

FURUYA (Hisatsuna)

SYSTÈME REPRÉSENTATIF AU JAPON

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XIXe siècle

FÉLIX (Maurice)

L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]

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XIXe siècle

CARPENTIER (Adrien)

DIVORCE ET SÉPARATION DE CORPS, DOCTRINE ET JURISPRUDENCE

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XIXe siècle

SERRE (Édouard)

LES ACCIDENTS DU TRAVAIL. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 MODIFIÉE PAR LES LOIS DES 22 MARS 1902 ET 31 MARS 1905 DE LA ...

LES ACCIDENTS DU TRAVAIL. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 MODIFIÉE PAR LES LOIS DES 22 MARS 1902 ET 31 MARS 1905 DE LA LOI DU 30 JUIN 1899...

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XIXe siècle

BONJEAN (Georges)

TRAITÉ DES ORDONNANCES SUR REQUÊTE ET SUR RÉFÉRÉ, Première partie : ORDONNANCES SUR REQUÊTE

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XIXe siècle

WEISS (André)

MANUEL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2ème éd. revue et mise au courant

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XIXe siècle

DULAC (Louis)

DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE ET THÉORIE DE L’EXÉCUTION TESTAMENTAIRE, Université de Toulouse, Faculté de Droit

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XIXe siècle

DELBOSC (Paul)

ESSAI SUR LA GESTION D’AFFAIRES, Études des articles 1372 à 1376 du Code civil

XIXe siècle

AVRIL 2025 — CATALOGUE 2024/2025

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