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MANUEL DU SERVICE DES CONSIGNATIONS, précédé d’une étude sur l’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGN...

MANUEL DU SERVICE DES CONSIGNATIONS, précédé d’une étude sur l’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

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XIXe siècle

ALAUZET (Isidore)

COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 3e éd. revue, augmentée et mise au courant des lois nouvell...

COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 3e éd. revue, augmentée et mise au courant des lois nouvelles et de la jurisprudence

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XIXe siècle

[Code - Italie]

CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduct...

CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduction de Henri...

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XIXe siècle

CARPENTIER (Adrien) et MAURY (G.)

TRAITÉ PRATIQUE DES CHEMINS DE FER, Ext. du Répertoire général alphabétique du droit français

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XIXe siècle

FÉRAUD-GIRAUD (L.-J.-D.)

RÉGIME LÉGAL DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES DES CHEMINS DE FER

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XIXe siècle

ALLA (Pierre)

MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant : 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre ; 2°...

MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant : 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre ; 2° Un extrait du Code de...

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XIXe siècle

DE COSTON (Adhémar)

DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DAN...

DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES DANS LE RENVOI DEVANT NOTAIRE OU LA RETENUE À LA BARRE & DANS L’ADJUDICATION....

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XIXe siècle

[L’Indépendant]

JOURNAL DU COMMERCE, DE POLITIQUE ET DE LITTÉRATURE :n° 1 à 181, 1er janvier 1818 - 30 juin 1818 ;n° 182 à 191, 1er septem...

JOURNAL DU COMMERCE, DE POLITIQUE ET DE LITTÉRATURE :n° 1 à 181, 1er janvier 1818 - 30 juin 1818 ;n° 182 à 191, 1er septembre 1818 - 31 décembre 1818

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XIXe siècle

[L’Indépendant]

LE CONSTITUTIONNEL, Journal politique et littéraire :n° 106 à 366, 17 avril 1816 - 31 décembre 1816 ;n° 1 à 342, 2 janvier ...

LE CONSTITUTIONNEL, Journal politique et littéraire :n° 106 à 366, 17 avril 1816 - 31 décembre 1816 ;n° 1 à 342, 2 janvier 1817 - 30 juin 1817 ;n°...

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XIXe siècle

FOURNEL (Jean-François)

TRAITÉ DU VOISINAGE considéré dans l’ordre judiciaire et administratif et dans ses rapports avec le Code civil, 4e éd. publié...

TRAITÉ DU VOISINAGE considéré dans l’ordre judiciaire et administratif et dans ses rapports avec le Code civil, 4e éd. publiée en 1827, revue et...

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XIXe siècle

BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)

LE LIVRE DES DROIZ ET DES COMMMANDEMENS D’OFFICE DE JUSTICE, Publié d’après le manuscrit inédit de la bibliothèque de l’Arsenal

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XIXe siècle

GIRAULT (Arthur)

TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE

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XIXe siècle

APPLETON (Charles)

HISTOIRE DE LE PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNES ET DE L’ACTION PUBLICIENNE (Caractère relatif ou temporaire que peut revêtir la proprié...

HISTOIRE DE LE PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNES ET DE L’ACTION PUBLICIENNE (Caractère relatif ou temporaire que peut revêtir la propriété prétorienne. Ses...

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XIXe siècle

[Chasse], LEBLOND (Paul)

CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ;2° Le résumé de la Doctrine et de...

CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ;2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la...