XIXe siècle

VIDAL-NAQUET (A.)

SAISIE ET VENTES JUDICIAIRES DES NAVIRES, Commentaire du titre II du livre II du Code de commerce modifié par la loi du 10 ju...

SAISIE ET VENTES JUDICIAIRES DES NAVIRES, Commentaire du titre II du livre II du Code de commerce modifié par la loi du 10 juillet 1885 suivi d’un...

GLASSON (Ernest)

LE DROIT DE SUCCESSION AU MOYEN ÂGE

PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)

ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des Lois constitutionnelles et électorales de la République Française, Complété pa...

ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des Lois constitutionnelles et électorales de la République Française, Complété par les lois et décrets...

AGUILÉRA (M.)

L’IDÉE DU DROIT EN ALLEMAGNE depuis Kant jusqu’à nos jours

DESPLACES (Henri)

SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]

TARDE (Gabriel)

LES TRANSFORMATIONS DU DROIT, Bibl. de Philosophie Contemporaine

GOBRON (Louis)

LE DROIT DE GRÂCE PEUT-IL SERVIR À REMETTRE LES PEINES DISCIPLINAIRES ?

[Code - Argentine]

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d?une intro...

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri...

ARNAULT (Louis)

EXAMEN DE LA LOI VOTÉE LE 27 JANVIER 1893 ET RELATIVE À DES MODIFICATIONS AU RÉGIME DE LA SÉPARATION DE CORPS

FAVRE (Jules)

PLAIDOYERS ET DISCOURS DU BÂTONNAT

RAMBAUD (Prosper)

EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DU DROIT ROMAIN POUR LA PRÉPARATION AUX EXAMENS DE LICENCE ET DE DOCTORAT

FONVIEILLE (Clément)

DU DIVORCE - Condition des enfants

BLANC (P.)

LE CODE DE LA CHAMBRE DU CONSEIL À L’USAGE DES JUGES RAPPORTEURS, DES AVOUÉS, DES CLERCS D’AVOUÉS ET DES NOTAIRES

VIOLLET (Paul)

DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGR...

DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de NOTIONS DE DROIT CANONIQUE ET D’INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES, 2nd éd. du...

HOUDAS (Octave), MARTEL (Félix)

TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosop...

TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosophiques, 8e...

SPENCER (Herbert)

JUSTICE, traduit par M. E. Castelot, 2e éd., coll. d’Auteurs étrangers contemporains

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 2e éd.

[Code Perrin], JACOB (A.)

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (...

CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant...

LECANUET (E.), Prêtre de l’Oratoire

BERRYER, SA VIE ET SES ŒUVRES, 1790-1868

LACHAU (Charles)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRA...

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE...

LACHAU (Charles)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRA...

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PÉTEL (l’abbé)

LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE FERME OU AMODIATION AU XIVe SIÈCLE, extrait des Mémoires de la société Académiq...

LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE FERME OU AMODIATION AU XIVe SIÈCLE, extrait des Mémoires de la société Académique de l’Aube, t. LVI,...