XIXe siècle

DELEBECQUE (Alphonse)

CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complétée par Adolphe Demeur

SUMNER MAINE (Henry)

L’ANCIEN DROIT CONSIDÉRÉ DANS SES RAPPORTS AVEC L’HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ PRIMITIVE ET AVEC LES IDÉES MODERNES, Traduit sur la...

L’ANCIEN DROIT CONSIDÉRÉ DANS SES RAPPORTS AVEC L’HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ PRIMITIVE ET AVEC LES IDÉES MODERNES, Traduit sur la 4e éd. anglaise par...

BONNET (Armand)

THÉORIE ET PRATIQUE DES PARTAGES D’ASCENDANTS ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ANCIEN, DE LA LÉGISLATION ACTUELLE ET DES ...

THÉORIE ET PRATIQUE DES PARTAGES D’ASCENDANTS ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ANCIEN, DE LA LÉGISLATION ACTUELLE ET DES RÉFORMES PROPOSÉES

CUCHEVAL-CLARIGNY (Philippe Athanase)

DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES ET DES GARANTIES DE LA LIBERTÉ

CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CI...

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CIVIL FRANÇAIS, LA PREUVE...

CORMAILLE-VALBRAY (Louis-Charles-Émile)

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CI...

JUS ROMANUM, DE PROBATIONIBUS ET PRAESUMPTIONIBUS (Dig., lib. xxii, tit. iii), DE TESTIBUS (Cod., lib. iv, tit. xx) ;CODE CIVIL FRANÇAIS, LA PREUVE...

ROGER (Augustin) et SOREL (Alexandre)

CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque ...

CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alphabétique. Collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des Codes ses...

BELIN (Georges)

ÉTUDES SUR MONTESQUIEU, Discours prononcé par M. Georges Belin Substitut à la Cour, cour d’appel d’Angers, audience solennell...

ÉTUDES SUR MONTESQUIEU, Discours prononcé par M. Georges Belin Substitut à la Cour, cour d’appel d’Angers, audience solennelle de rentrée du 3...

NADAULT DE BUFFON (Henri)

DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COURS D’EAU, développements sur les Lois et Règlements qui régissent cette matièr...

DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COURS D’EAU, développements sur les Lois et Règlements qui régissent cette matière à l‘usage des...

BOYS (Albert du)

HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL DE LA FRANCE DEPUIS LE XVI JUSQU’AU XIXème SIÈCLE, comparé avec celui de l’Italie, de l’Allemagne ...

HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL DE LA FRANCE DEPUIS LE XVI JUSQU’AU XIXème SIÈCLE, comparé avec celui de l’Italie, de l’Allemagne et de l’Angleterre...

MASSÉ (Gabriel)

LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, 3ème éd. revue et augmentée ; t. II et III (m...

LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, 3ème éd. revue et augmentée ; t. II et III (manque t. I et IV)

BÉDARRIDE (Jassuda)

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838, tome premier [seul], 5ème éd. revue et mise au ...

TRAITÉ DES FAILLITES ET BANQUEROUTES ou COMMENTAIRE DE LA LOI DU 28 MAI 1838, tome premier [seul], 5ème éd. revue et mise au courant de la doctrine...

BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, suivi du texte des tarifs en vigueur, 2ème éd. considérablement a...

NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, suivi du texte des tarifs en vigueur, 2ème éd. considérablement augmentée par l’auteur....

[Ministère de la Justice]

COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT ...

COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR...

ROMANET DU CAILLAUD (F.)

DE L’AUTONOMIE MUNICIPALE