XIXe siècle

HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)

DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8e éd.

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

NOTIONS ÉLÉMENTAIRES SUR LA JUSTICE, LE DROIT ET LES LOIS

HENRION de PANSEY

DE L’AUTORITÉ JUDICIAIRE EN FRANCE, 3e éd.

MORELLÓ (Don Jayme)

COLECCION DE CONTRATOS, PACTOS PUBLICOS, TESTAMENTOS Y ULTIMAS VOLUNTADES, CON SUS ADHERENCIAS Y DEPENDENCIAS : Para gobierno...

COLECCION DE CONTRATOS, PACTOS PUBLICOS, TESTAMENTOS Y ULTIMAS VOLUNTADES, CON SUS ADHERENCIAS Y DEPENDENCIAS : Para gobierno de los notarios de...

DARD (Henri Jean-Baptiste)

CODE CIVIL, AVEC DES NOTES INDICATIVES DES LOIS ROMAINES, COUTUMES, ORDONNANCES, ÉDITS ET DÉCLARATIONS, QUI ONT RAPPORT À CHA...

CODE CIVIL, AVEC DES NOTES INDICATIVES DES LOIS ROMAINES, COUTUMES, ORDONNANCES, ÉDITS ET DÉCLARATIONS, QUI ONT RAPPORT À CHAQUE ARTICLE ; Ou...

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

MERLIN (Philippe-Antoine)

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, 5ème éd., t. 16 : SEP. (Séparation de biens) - SYN. (Syndic des gens de mer)

[Pothier], DUPIN (André Marie Jean Jacques)

ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROIT FRANÇAIS, nouvelle éd. mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M....

ŒUVRES DE POTHIER CONTENANT LES TRAITÉS DU DROIT FRANÇAIS, nouvelle éd. mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. DUPIN, augmentée...

SUDRAUD-DESISLES (Martial)

MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de ...

MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de première instance et...

LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)

LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE, ou COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS, t. IV et t. VI

[Bulletin des lois], LONCHAMPT (E.)

TABLE DÉCENNALE DU BULLETIN DES LOIS DEPUIS LE 1er AVRIL 1814 JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 1823

HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)

DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 8e éd.