SYSTÈME REPRÉSENTATIF AU JAPON

XIXe siècle

FURUYA (Hisatsuna)

SYSTÈME REPRÉSENTATIF AU JAPON

AUGUSTIN (Jean-Marie)

FAMILLE ET SOCIÉTÉ, LES SUBSTITUTIONS FIDÉICOMMISSAIRES À TOULOUSE ET EN HAUT-LANGUEDOC AU XVIIIe SIÈCLE, Préface de Jean Hil...

FAMILLE ET SOCIÉTÉ, LES SUBSTITUTIONS FIDÉICOMMISSAIRES À TOULOUSE ET EN HAUT-LANGUEDOC AU XVIIIe SIÈCLE, Préface de Jean Hilaire, Pub. de...

ENCKELL (Arvid)

LA DÉMOCRATIE EN FINLANDE

DEFERT (André)

DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissem...

DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissements publics)

DORSAINVIL (Jean-Baptiste)

DE LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, Histoire et principes

DAVROU (Raymond)

ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Prés...

ÉTUDE HISTORIQUE DU DON MUTUEL ENTRE ÉPOUX DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : Ed. Meynial ;...

MORLET (Marie-Thérèse)

LE VOCABULAIRE DE LA CHAMPAGNE SEPTENTRIONALE AU MOYEN ÂGE, Essai d’inventaire méthodique, Bibl. française et romane, Série A...

LE VOCABULAIRE DE LA CHAMPAGNE SEPTENTRIONALE AU MOYEN ÂGE, Essai d’inventaire méthodique, Bibl. française et romane, Série A : Manuels et Études...

SENN (Félix)

ÉTUDES SUR LE DROIT DES OBLIGATIONS, t. I [seul paru]

ANDRÉ (Mairie-Élisabeth), DESTOURS (Stéphane), RAYNARD (Jacques), VERTUT (Jean-Michel)

TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVERS LA LETTRE DE LA DISTRIBUTION, Contrats de distribution, pratiques anticoncur...

TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVERS LA LETTRE DE LA DISTRIBUTION, Contrats de distribution, pratiques anticoncurrentielles,...

CARBONNIER (Jean)

SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. U, série Sociologie juridique

LAFON (Jacqueline-Lucienne)

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean ...

LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires : Principe et compétence, Préface de Jean Imbert

FOIGNET (René) et DUPONT (Émile)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN DROIT DE TROISIÈME ANNÉE suivi d’un résumé en table...

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN DROIT DE TROISIÈME ANNÉE suivi d’un résumé en tableaux synoptiques et...

XVI-XVIIIe siècles

GOTTLIEB HEINECCIUS (Johann)

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo mult...

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRANTIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI, Digestum in quo multa iuris romani atque...

ROUCOUNAS (Emmanuel)

ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré-à-part du Recueil des Cours, t. 206 (VI/1987), Académie de Droit international

FRANCESCAKIS (Phocion)

PROBLÈMES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE L’AFRIQUE NOIRE INDÉPENDANTE, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1964, Académie de...

PROBLÈMES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE L’AFRIQUE NOIRE INDÉPENDANTE, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1964, Académie de Droit international

WOLF (Francis)

L’INTERDÉPENDANCE DES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU TRAVAIL, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1967, Académie de Droit int...

L’INTERDÉPENDANCE DES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU TRAVAIL, Ext. du Recueil des Cours, vol. II, 1967, Académie de Droit international

POISSONNIER (Paul)

DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES À RAISON DES DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR LES ÉMEUTES, Projets de réforme des arti...

DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES À RAISON DES DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR LES ÉMEUTES, Projets de réforme des articles 106 à 109 de la...

Livres anciens

CHARDOT (Marc)

LA COLLABORATION FINANCIÈRE DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES ET DES ENTREPRISES PRIVÉES

CHEN WAN LI

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (...

LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA CHINE DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (1912) JUSQU’À NOS JOURS (1925) (Étude...

XIXe siècle

PERREAU (Étienne-Hippolyte)

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS EN DROIT ROMAIN ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIE...

DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCTIONNAIRES PUBLICS EN DROIT ROMAIN ; DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES...

[Conseil d’État], DURAND (Charles)

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des ...

Le Conseil d’État napoléonien, L’EMPLOI DES CONSEILLERS D’ÉTAT ET DES MAÎTRES DES REQUÊTES EN DEHORS DU CONSEIL, Extrait des annales de la Faculté...

DROUILLE-LLOBÉRA (J.)

LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES PUBLICS, Thèse, Université de Toulouse

DEVAUX (Jean)

LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au gouvernement par la loi du 3 août 1926 et la procédure permettant la réalisat...

LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au gouvernement par la loi du 3 août 1926 et la procédure permettant la réalisation d’économies et de...