MÉLANGES OFFERTS À PIERRE SPITERI, Université Toulouse 1 Sciences sociales

[Mélanges]

MÉLANGES OFFERTS À PIERRE SPITERI, Université Toulouse 1 Sciences sociales

LIAGRE (Jacques)

LA FORÊT ET LE DROIT, Droit forestier et droit général applicables à tous bois et forêts, 1re éd.

PETIT (M.)

NOUVEAU RÉGIME FISCAL DES MUTATIONS PAR DÉCÈS ET ENTRE VIFS, MANUEL PRATIQUE ET FORMULAIRE DES DÉCLARATIONS DE SUCCESSION Con...

NOUVEAU RÉGIME FISCAL DES MUTATIONS PAR DÉCÈS ET ENTRE VIFS, MANUEL PRATIQUE ET FORMULAIRE DES DÉCLARATIONS DE SUCCESSION Contenant : Le...

SERVAT (Camille)

CONTRE LA R. P. intégrale ou tronquée

[Périodique]

LA RÉFORME ÉLECTORALE, coll. Libres Entretiens, 6e série fasc. n° I à n° VII,

XVI-XVIIIe siècles

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L?ALGÉRIE :- t. V : LE GOUVERNEMENT DE L?ALGÉRIE, Par Louis Milliot ;- t. XII : CARTES-INDEX, Glos...

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L’ALGÉRIE :- t. V : LE GOUVERNEMENT DE L’ALGÉRIE, Par Louis Milliot ;- t. XII : CARTES-INDEX, Glossaire, Documents...

XVI-XVIIIe siècles

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L?ALGÉRIE :- t. III : L?ÉVOLUTION DE L?ALGÉRIE DE 1830 À 1930, Par M. E. F. Gautier ;- t. V : LE G...

CAHIERS DU CENTENAIRE DE L’ALGÉRIE :- t. III : L’ÉVOLUTION DE L’ALGÉRIE DE 1830 À 1930, Par M. E. F. Gautier ;- t. V : LE GOUVERNEMENT DE...

ISNARD (Hildebert)

MADAGASCAR

CHARDON (Henri)

L’ORGANISATION DE LA POLICE, Études sur l’organisation de la République nouvelle, 2e éd.

VERDUN (Louis-Georges)

LE GROUPEMENT DE COMMUNES EN FRANCE, Thèse, Université de Bordeaux, Faculté de droit et des sciences économiques

CHRÉTIEN (Maxime)

LES RÈGLES DE DROIT D’ORIGINE JURIDICTIONNELLE, LEUR FORMATION, LEURS CARACTÈRES, Préface de M. Paul Duez

Livres anciens

CHARLIAC (Henri)

UNE VIE TOURMENTÉE, JEAN-BAPTISTE SIREY

XIXe siècle

CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)

LIVRE DES ORATEURS, 15e éd.

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE 1799-1974, Préface A. Parodi, coll. Hist. de l’Adm. française

[Mélanges Marty]

MÉLANGES DÉDIÉS À GABRIEL MARTY, Préface de Jacques Maury

MOREAU (Félix)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7e éd. complètement r...

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7e éd. complètement revue

[Conseil d’État]

LOI DU 18 DÉCEMBRE 1940 SUR LE CONSEIL D’ÉTAT, DÉCRET DU 7 JANVIER 1941 PORTANT RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ÉTAT

Répertoires et Revues

[Périodique]

MAI 68, Pouvoirs n° 39, Revue française d’études constitutionnelles et politiques

DUPEYROUX (Henri)

LA CHARTE DU TRAVAIL EN ITALIE. Syndicats et corporations dans l?État fasciste., Chronique constitutionnelle étrangère (Itali...

LA CHARTE DU TRAVAIL EN ITALIE. Syndicats et corporations dans l’État fasciste., Chronique constitutionnelle étrangère (Italie), [Extrait de la]...

VATHAIRE (F. de), DAURE (J.-B.)

GUIDE PRATIQUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES, Jurisprudence et législation

GRIOLET (Gaston)

LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d?action pour la réparation intégrale des dommages causés par l...

LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]

BOUVIER (Émile)

REMEMBREMENT & LOTISSEMENT des propriétés foncières dans les régions délivrées, Comité national d?action pour la réparation i...

REMEMBREMENT & LOTISSEMENT des propriétés foncières dans les régions délivrées, Comité national d’action pour la réparation intégrale des...

[Collectif]

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 17 FÉVRIER 1915, Comité national d?action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerr...

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 17 FÉVRIER 1915, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]