COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION...

COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

BALLY (Gaspard)

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autr...

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

GUYNÉ (François)

TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET DE LA RÈGLE PATERNA PATERNIS, MATERNA MATERNIS, par rapport à toutes les Coût...

TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET DE LA RÈGLE PATERNA PATERNIS, MATERNA MATERNIS, par rapport à toutes les Coûtumes de France,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[BOSQUET]

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires ...

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires &...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les c...

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des ob...

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

RODIER (Marc-Antoine)

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT...

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

CORVINUS (Johannes Arnoldi [Jean-Arnold])

IOAN. ARN. CORVINIIC. POSTHUMUS PACIANUS ; SEU, DEFINITIONES, Juris utriusq, Viri CL. IULII PACII à BERIGA IC. posthume, Insi...

IOAN. ARN. CORVINIIC. POSTHUMUS PACIANUS ; SEU, DEFINITIONES, Juris utriusq, Viri CL. IULII PACII à BERIGA IC. posthume, Insigni auctu ; &...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

CORVINUS (Johannes Arnoldi [Jean-Arnold])

IOAN. ARN. CORVINIIC. POSTHUMUS PACIANUS ; SEU DEFINITIONES Juris utriusque, Viri CL. IULIIPA CIIa Briga, IC posthume, Insign...

IOAN. ARN. CORVINIIC. POSTHUMUS PACIANUS ; SEU DEFINITIONES Juris utriusque, Viri CL. IULIIPA CIIa Briga, IC posthume, Insigni auctu, &...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

JOUY (Louis-François de)

PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[VENDRE DE LA TOULOUBRE]

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELL...

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

BULLETIN DES SÉANCES DE LA SOCIÉTÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDES PRATIQUES D’ÉCONOMIE SOCIALE, t. VII, 1ère partie, SESSION DE 1880

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

JOANNIS à SOMEREN [VAN SOMEREN, (Johannes Johanneszoon)]

ULTRAJECTINI TRACTATUS DE JURE NOVERCARUM, Editio Nova & Correctior ; suivi de ULTRAJECTINI TRACTATUS DE REPRÆSENTATIONE, Edi...

ULTRAJECTINI TRACTATUS DE JURE NOVERCARUM, Editio Nova & Correctior ; suivi de ULTRAJECTINI TRACTATUS DE REPRÆSENTATIONE, Editio Nova Auctior...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], COGNIAUX (François)

PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, première éd.

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

BRONCHORST (Everard)

EVERH. BRONCHORST, J.C., Dum in vivis erat, Icti. & in Academ. Leydensi Antecesseris Primarii, IN TIT. DIGESTORUM DE [DIVERSI...

EVERH. BRONCHORST, J.C., Dum in vivis erat, Icti. & in Academ. Leydensi Antecesseris Primarii, IN TIT. DIGESTORUM DE [DIVERSIS] REGULIS JURIS...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉS DES CONTRATS MARITIMES, SOCIÉTÉ ET CHEPTELS : Supplément au Traité du contrat de louage ou Traité des contrats du lou...

TRAITÉS DES CONTRATS MARITIMES, SOCIÉTÉ ET CHEPTELS : Supplément au Traité du contrat de louage ou Traité des contrats du louage maritimes ; Traité...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

CUMBERLAND (Richard)

LES LOIX DE LA NATURE EXPLIQUÉES PAR LE DOCTEUR R. C. depuis Évêque de Peterborough, Où l’on recherche et l’on établit, par l...

LES LOIX DE LA NATURE EXPLIQUÉES PAR LE DOCTEUR R. C. depuis Évêque de Peterborough, Où l’on recherche et l’on établit, par la nature des Choses,...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

Anonyme

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibéra...

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, &...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur...

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS DES CONTRATS DE BIENFAISANCE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur, nouvelle éd., t. II...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

VILLE (Jean-Claude de la)

CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, t. III [seul]

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

HÉMARD (Jean)

LES AGENTS COMMERCIAUX, Décret du 23 décembre 1958, article extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial (n° 3/1959)

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[VENDRE DE LA TOULOUBRE]

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELL...

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT ...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU...