LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M. A. Chrétie...

LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M. A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]

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XVI-XVIIIe siècles

STOCKMANS (Pierre)

DECISIONUM CURIÆ BRABANTIÆ SESQUI CENTURIA, AUTHORE CLARIS. AC AMPLIS. VIRO D. PETRO STOCKMANS J. V. D., Olim in Academia Lov...

DECISIONUM CURIÆ BRABANTIÆ SESQUI CENTURIA, AUTHORE CLARIS. AC AMPLIS. VIRO D. PETRO STOCKMANS J. V. D., Olim in Academia Lovaniensi Legum...

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE

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XVI-XVIIIe siècles

LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON

TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINISTRATION DE L’ÉGLISE PAR Me. TALON (…) avec quelques pièces qui ont du rapport...

TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINISTRATION DE L’ÉGLISE PAR Me. TALON (…) avec quelques pièces qui ont du rapport à la matière et...

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XVI-XVIIIe siècles

LANGLOIX (Simon-François)

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un o...

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique...

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XVI-XVIIIe siècles

DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)

ŒUVRES DE MR DUPLESSIS. T. I : TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, 5ère éd. revue, c...

ŒUVRES DE MR DUPLESSIS. T. I : TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, 5ère éd. revue, corrigée et...

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XVI-XVIIIe siècles

RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du)

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES ...

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA...

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XVI-XVIIIe siècles

RICARD (Jean-Marie)

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUB...

ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA...

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XVI-XVIIIe siècles

RENUSSON (Philippe de)

ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE T...

ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE TRAITÉ DU DOUAIRE ;...

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XVI-XVIIIe siècles

[Code civil]

RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tri...

RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, t. I [seul]

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XVI-XVIIIe siècles

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...

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XVI-XVIIIe siècles

[TESTARD DU BREUIL]

NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans...

NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans le Commerce, de leurs...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOC...

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par...