L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey... et une ample explication concernant les étangs ; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY ; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY
[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey... et une ample explication concernant les étangs ; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY ; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY
Lieu d’édition : Bourg-en-Bresse
Année d’édition : 1729-1728
Editeur : Joseph Ravoux
Description : 3 parties en 1 vol. in-4, pl. veau moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de filets, dentelles et motifs floraux dorés, tr. rouge, bandeaux et lettrines, (coiffes absentes, mors fendus, nerfs et dos frottés avec des épidermures, coins émoussés avec des mq.), [12 ff.]-16-280-184-24 p. + table.
Important et très rare commentaire de la coutume de Bresse par Revel (Dupin, réf. 1212-3). Exemplaire dédié à Monseigneur Louis-Alexandre-Caterine Duport Chevalier Seigneur de Montplaisant Baron d’Attignat Conseiller du Roy en tous ses conseils Président à Mortier au Parlement de Bourgogne.
500 €
TTC
Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit Coutumes
Important et très rare commentaire de la coutume de Bresse par Revel (Dupin, réf. 1212-3). Exemplaire dédié à Monseigneur Louis-Alexandre-Caterine Duport Chevalier Seigneur de Montplaisant Baron d’Attignat Conseiller du Roy en tous ses conseils Président à Mortier au Parlement de Bourgogne.
39281
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Bourg-en-Bresse
- Année d’édition
- 1729-1728
- Date d’édition
- 1729-01-01
- Editeur
- Joseph Ravoux
- Description
- 3 parties en 1 vol. in-4, pl. veau moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de filets, dentelles et motifs floraux dorés, tr. rouge, bandeaux et lettrines, (coiffes absentes, mors fendus, nerfs et dos frottés avec des épidermures, coins émoussés avec des mq.), [12 ff.]-16-280-184-24 p. + table.
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