XVI-XVIIIe siècles

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des T...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième &...

PUFFENDORF (Baron Samuel de) BARBEYRAC (Jean)

LES DEVOIRS DE L?HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU?ILS SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduit du latin par Jean Barbeyrac, N...

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOYEN, TELS QU’ILS SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduit du latin par Jean Barbeyrac, Nouvelle éd.

DOMAT (Jean)

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des T...

LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd. revûe, corrigée, & augmentée des Troisième &...

ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)

TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L?ORDONNANCE DU MOIS D?AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÉGLEME...

TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÉGLEMENTS...

AUGEARD (Matthieu)

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]

GOTHOFREDUS (Denis), MODIUS (François) et LEEUWEN (Simon van)

CORPUS JURIS CIVILIS ROMANI, IN QUO INSTITUTIONES, DIGESTA AD CODICEM FLORENTINUM EMENDATA, CODEX ITEM ET NOVELLAE, NEC NON J...

CORPUS JURIS CIVILIS ROMANI, IN QUO INSTITUTIONES, DIGESTA AD CODICEM FLORENTINUM EMENDATA, CODEX ITEM ET NOVELLAE, NEC NON JUSTINIANI EDICTA,...

RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernan...

RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernant L’ORDRE...

AUGEARD (Matthieu)

ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur

DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU ...

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE,...

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, avec des...