PRÆLECTIONES IN DUODECIM LIBROS CODICIS JUSTINIANI IMP. (…) Editio nova (…) sumariis Indicibusque locupletata, TOME I UNIQUEMENT

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XVI-XVIIIe siècles

CORBIN (Jacques)

TRAICTÉ DES DROICTS DE PATRONAGE HONORIFIQUES ET AUTRES EN DEPENDANS. CONTENANT LES LOIX DE TOUS LES PEUPLES, ORDONNANCES, CO...

TRAICTÉ DES DROICTS DE PATRONAGE HONORIFIQUES ET AUTRES EN DEPENDANS. CONTENANT LES LOIX DE TOUS LES PEUPLES, ORDONNANCES, COUSTUMES, ET ARRESTS...

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XVI-XVIIIe siècles

MELENET (Jean)

TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle édition, augmentée d’un Traité de feu M. le Président BOUHIER, sur la même matiè...

TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle édition, augmentée d’un Traité de feu M. le Président BOUHIER, sur la même matière. AVEC DES ADDITIONS...

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XVI-XVIIIe siècles

SCHNEIDEWEIN (Johannes)

JOANNIS SCHNEIDEWINI (?) IN QUATUOR INSTITUTIONUM IMPERIALIUM D. JUSTINIANI LIBROS, COMMENTARII, IN USUM JURIS STUDIOSORUM (?...

JOANNIS SCHNEIDEWINI (…) IN QUATUOR INSTITUTIONUM IMPERIALIUM D. JUSTINIANI LIBROS, COMMENTARII, IN USUM JURIS STUDIOSORUM (…) in hac nova editione

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XVI-XVIIIe siècles

EXPILLY (Claude)

PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY AN SON CONSEIL D’ÉTAT, & PRÉSIDANT AU PARLEMANT DE GRENOBLE : ...

PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY AN SON CONSEIL D’ÉTAT, & PRÉSIDANT AU PARLEMANT DE GRENOBLE : ENSEMBLE PLUSIEURS...

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XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONIÈRE (Claude)

TRAITÉ DES FIEFS, 3e éd.

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XVI-XVIIIe siècles

RODIER (Marc-Antoine)

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT D...

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE,...

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XVI-XVIIIe siècles

[Desserteaux], MICHON (L.)

F. DESSERTEAUX, ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO : I. Ancienneté respective des cas et des sources ...

F. DESSERTEAUX, ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO : I. Ancienneté respective des cas et des sources de la capitis deminutio

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL APPLIQUÉES À L?USAGE DU BARREAU ET DE JURISPRUDENCE FRANÇ...

ŒUVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, seconde éd....

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XVI-XVIIIe siècles

GRASS (Michael, l’ancien)

TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUAM AB INTESTATO, ET ALLIARUM ULTIMARUM VOLUNTATUM Iura, Substitutionum, Fideico...

TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUAM AB INTESTATO, ET ALLIARUM ULTIMARUM VOLUNTATUM Iura, Substitutionum, Fideicommissorum, Iuris...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L?USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FR...

ŒUVRES DE POTHIER :TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE

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XVI-XVIIIe siècles

RECUEIL DALLOZ 1980 ; 1990, 1991, 1992, prix au volume

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XVI-XVIIIe siècles

Anonyme

INSTRUCTIONS SUR LES AFFAIRES CONTENTIEUSES DES NÉGOCIANS, la manière de les prévenir ou de les suivre dans les tribunaux

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XVI-XVIIIe siècles

TESTARD DU BREUIL

NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES...

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XVI-XVIIIe siècles

JUSSIEU DE MONTLUEL

INSTRUCTIONS FACILES SUR LES CONVENTIONS ou notions simples sur les divers engagements qu?on peut prendre dans la société et ...

INSTRUCTIONS FACILES SUR LES CONVENTIONS ou notions simples sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la société et sur leurs suites

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], FERRIÈRE (Claude Joseph de)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DE LA GARDE-NOBLE ET BOURGEOISE, DU PRÉCIPUT LÉGAL DES NOBLES, DES HYPOTHÈQUES ET DES SUBSTITUTIONS

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE ET CRIMINELLE

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PEREZ (Antoine)

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