NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L?ÉDIT DU MOIS D?AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principa...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits,...

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XVI-XVIIIe siècles

LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui ma...

LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système...

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XVI-XVIIIe siècles

CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)]

JURISCONSULTI PRÆCLARISSIMI, OPERUM POSTUMORUM : - Papinianus, hoc est in omnia æmilii papiniani iureconsulorumcoryphæi oper...

JURISCONSULTI PRÆCLARISSIMI, OPERUM POSTUMORUM : - Papinianus, hoc est in omnia æmilii papiniani iureconsulorumcoryphæi opera, recitationes...

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XVI-XVIIIe siècles

DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et DU CHEMIN (Michel)

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT : t. I : depuis l?année 1623 jusqu?en 1657 avec les Arrêts intervenus en icel...

JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT : t. I : depuis l’année 1623 jusqu’en 1657 avec les Arrêts intervenus en icelles, Revu, &...

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XVI-XVIIIe siècles

LAPEYRERE (Abraham)

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE B...

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX,...

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XVI-XVIIIe siècles

RICARD (Jean-Marie)

TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, Dernière éd., augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux Arrests rend...

TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, Dernière éd., augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux Arrests rendus au Parlement de...

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XVI-XVIIIe siècles

[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Nouvelle éd., revue, corrigée, & ...

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Nouvelle éd., revue, corrigée, & considérablement...

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XVI-XVIIIe siècles

GAURET (Jacques)

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’Ordonnance ...

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’Ordonnance de Louis XIV Roi de...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES D...

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOUSSE (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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XVI-XVIIIe siècles

HUSSON (Martin)

FACTUM SERVANT D?ADVERTISSEMENT ET D?ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques...

FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson...

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XVI-XVIIIe siècles

FOURNIVAL (Simon)

RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trés...

RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France,...

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XVI-XVIIIe siècles

ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)

DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE AVEC FORMULES DE TOUS LES A...

DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE AVEC FORMULES DE TOUS LES ACTES, t. IX :...

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XVI-XVIIIe siècles

HENRYS (Claude), BRETONNIER

?UVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

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XVI-XVIIIe siècles

DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGO...

HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COMTÉ DE BOURGOGNE SOUS LES ROIS CARLOVINGIENS, DES III ET IVe ROYAUMES DE BOURGOGNE, ET DES COMTES DE...

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XVI-XVIIIe siècles

[JOBELOT (Jean-Ferdinand)]

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reg...

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels...

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XVI-XVIIIe siècles

GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)]

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spe...

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide...

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XVI-XVIIIe siècles

DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur]

RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Of...

RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab...

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XVI-XVIIIe siècles

TRONÇON (ou TRONSON Jean)

LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de no...

LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & VICOMTÉ DE PARIS, ou il est fait rapport du Droict romain, & Ordonnances de nos Rois : des...

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XVI-XVIIIe siècles

[Bourgogne], TAISAND (Pierre)

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France...

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des...

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

OEUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée : t. V : TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIV...

OEUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée : t. V : TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET DU...

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XVI-XVIIIe siècles

VOET (Jean)

JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA...

JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA LUGDUNO-BATAVA COMMENTARIUS AD PANDECTAS. IN QUO PRÆTER ROMANI JURIS PRINCIPIA AC...

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XVI-XVIIIe siècles

COCHIN (Henri)

ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)]

L?ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu?elle régit. Ouvrage u...

L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens...

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