LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS. Nouvelle éd., Revue, corrigée et augmentée des Troisième et Quatrième...

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XVI-XVIIIe siècles

[FRANÇOIS (Jean)]

DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE, Pour servir à l’intelligence des anciennes Loix & Contrats, des Chartes, Res...

DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE, Pour servir à l’intelligence des anciennes Loix & Contrats, des Chartes, Rescripts, Titres,...

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CAUVET (Jules)

OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 Mars 1673

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POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, t. I [seul], Œuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde de Sceaux de France

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[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, Nouvelle éd., revue, corrigée, & ...

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[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)

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TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet...

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[POTHIER (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, t. I [seul]

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RODIER (Marc-Antoine)

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT...

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DOMAT (Jean)

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