TRAITÉ DU CONTRAT PÉCUNIAIRE DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX QUANT AUX BIENS, Extrait d’une conférence faite en vue du 2ème examen de...

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XIXe siècle

MARCEL (l’abbé) et CHAIRE

CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE FRANÇAISE ET DE LA TRIBUNE ANGLAISE, 4ème éd. par CHAIRE, troisième partie

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Livres anciens

BRIÈRE DE L’ISLE (Georges)

COURS DE DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Licence 2e année

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BONFILS (Henry)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE D’ORGANISATION JUDICIAIRE, DE COMPÉTENCE ET DE PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE, 3ème éd. entièr...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE D’ORGANISATION JUDICIAIRE, DE COMPÉTENCE ET DE PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE, 3ème éd. entièrement refondue par...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LECOUTURIER (Émile)

TRAITÉ DES PARTS DE FONDATEUR, Préface C. Houpin, 2e éd. entièrement refondue

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2ème éd. refondue

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MELLOR (Alec)

LES GRANDS PROBLÈMES CONTEMPORAINS DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MASSERON (Jean-Paul)

MANUEL PRATIQUE DE PROCÉDURE POLICIÈRE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence :1er vol. - 2e éd. ent. refondue et mise à jour : Actes de Commerce et E...

DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence :1er vol. - 2e éd. ent. refondue et mise à jour : Actes de Commerce et Entreprise ; Commerçants...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REBOUD (Paul)

ESSAI SUR LES CHANGES ÉTRANGERS

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XIXe siècle

PLASMAN (L. C.)

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigue...

DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les...

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Répertoires et Revues

[Périodique]

REVUE CRITIQUE DE DROIT INTERNATIONAL, Continuation de la Revue de droit international privé, nouvelle série 1946 n° 1-2 janv...

REVUE CRITIQUE DE DROIT INTERNATIONAL, Continuation de la Revue de droit international privé, nouvelle série 1946 n° 1-2 janvier-juin et 3-4...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PIROU (Gaëtan)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES D’ÉCONOMIE POLITIQUE et RÉSUMÉ PREMIÈRE ANNÉE, 1933-1934

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XIXe siècle

DEYRES (A.)

DES NULLITÉS EN COUR D’ASSISES, 3ème éd.

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XVI-XVIIIe siècles

MELENET (Jean)

TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle édition, augmentée d’un Traité de feu M. le Président BOUHIER, sur la même matiè...

TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle édition, augmentée d’un Traité de feu M. le Président BOUHIER, sur la même matière. AVEC DES ADDITIONS...

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XIXe siècle

FERRAND (Jh.)

LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER - DES RÉFORMES À APPORTER À NOTRE LÉGISLATION SUR LA COMMUNE ET LE...

LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER - DES RÉFORMES À APPORTER À NOTRE LÉGISLATION SUR LA COMMUNE ET LE DÉPARTEMENT

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XIXe siècle

GIBBON (E.)

PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, formant le 44ème chapitre de l’ouvrage de cet auteur intitulé "Histoire de la décadence...

PRÉCIS DE L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, formant le 44ème chapitre de l’ouvrage de cet auteur intitulé "Histoire de la décadence et de la chute de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CUCHE (Paul)

PRÉCIS DES VOIES D’EXÉCUTION ET DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 5e éd., coll. Petits Précis Dalloz

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge) et VALLÉE (Charles)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 3e éd., coll. Université nouvelle, Précis Domat

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XIXe siècle

PERREAU (Jean-André)

ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours...

ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l’usage des élèves de l’École Centrale du Panthéon. Ouvrage adopté par les Cours juridiques de Saint...

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XIXe siècle

CHATIGNIER

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entière...

COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 5e éd. entièrement refondue (d’après...

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XIXe siècle

CAROU (J.-M.)

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX

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XIXe siècle

LÉOPOLD

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et d...

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et des Notes particulières...

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