PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L?EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ...

XIXe siècle

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L?EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES,...

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 4e éd. pour le t. I, 3e éd. pour le t. II et III

GABOLDE (Christian)

NOUVELLES RÈGLES DE LA PROCÉDURE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET FISCAL (Tribunaux Administratifs)

[Archives de philosophie du droit]

DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROIT, A.P.D., t. 29

HANSI

PROFESSOR KNATSCHKÉ, Œuvres choisies du Grand Savant Allemand et de sa fille Elsa, Recueillies et illustrées pour les Alsacie...

PROFESSOR KNATSCHKÉ, Œuvres choisies du Grand Savant Allemand et de sa fille Elsa, Recueillies et illustrées pour les Alsaciens par Hansi,...

DUMESNIL (René)

HISTOIRE ILLUSTRÉE DE LA MÉDECINE, Préface de Jean-Louis Faure, coll. Ars et Historia

LE CROM (Jean-Pierre)

L?INTROUVABLE DÉMOCRATIE SALARIALE, Le droit de la représentation du personnel dans l?entreprise (1890-2002), coll Le présent...

L’INTROUVABLE DÉMOCRATIE SALARIALE, Le droit de la représentation du personnel dans l’entreprise (1890-2002), coll Le présent avenir

DUCLOS (Pierre)

LA NOTION DE CONSTITUTION DANS L’ŒUVRE DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1789, Thèse (Président : M. Waline, Suffragants : M. De...

LA NOTION DE CONSTITUTION DANS L’ŒUVRE DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE DE 1789, Thèse (Président : M. Waline, Suffragants : M. Decencière-Ferrandière...

[Rapport]

LA MONTAGNE, Éléments pour une politique, Rapport au Gouvernement, Aménagement du territoire - Environnement - Développement ...

LA MONTAGNE, Éléments pour une politique, Rapport au Gouvernement, Aménagement du territoire - Environnement - Développement rural - Tourisme

BOULOUIS (Jean)

ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINISTRATIVES, Préface de Louis Roland, Cahiers de la fondation nationale des scienc...

ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINISTRATIVES, Préface de Louis Roland, Cahiers de la fondation nationale des sciences po., t. XXI

DEBARY (Michel)

LA VOIE DE FAIT EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Charles Eisenmann

PEISER (Gustave)

LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Évolution et régime actuel, Préface de F. Luchaire

LADREIT de LACHARRIÈRE (René)

LE CONTRÔLE HIÉRARCHIQUE DE L’ADMINISTRATION DANS LA FORME JURIDICTIONNELLE, Université de Paris, Faculté de droit

JEANNEAU (Benoît)

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface de Jean Rivero

GOYARD (Claude)

LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX JUDICIAIRES EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE, Préface de Georges Péquignot, Prix de thèse de la Faculté ...

LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX JUDICIAIRES EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE, Préface de Georges Péquignot, Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier

AUBY (Jean-Marie)

L’INEXISTENCE DES ACTES ADMINISTRATIFS, ÉTUDE DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

PÉQUIGNOT (Georges)

THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF

RENARD-PAYEN (Olivier)

L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION ET DE SÉPARATION DES CONTENTIEUX, Bibl. de droit public, t. LX

SFEZ (Lucien)

ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DU DOYEN HAURIOU AU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Jean Rivero, Avant-propos de André Hau...

ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DU DOYEN HAURIOU AU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Jean Rivero, Avant-propos de André Hauriou, Bibl. de droit...

SÉNÉCHAL (Michel)

DROITS POLITIQUES ET LIBERTÉ D’EXPRESSION DES OFFICIERS DES FORCES ARMÉES, Préface de Roland Drago, Bibl. de Droit public, t. LV

VALTER (Gérard)

LE RÉGIME DE L?ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit pu...

LE RÉGIME DE L’ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA CINÉMATOGRAPHIE, du Corporatisme au Régime Administratif, Bibl. de droit public, t. XCV

TOURDIAS (Maurice)

LE SURSIS À EXÉCUTION DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES, Préface de Jean Marie Auby, Bibl. de droit public, t. X

NÉGRIN (Jean-Paul)

L’INTERVENTION DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ DANS L’ACTION ADMINISTRATIVE, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit...

L’INTERVENTION DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ DANS L’ACTION ADMINISTRATIVE, Préface de Charles Debbasch, Bibl. de droit public, t. CII