LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES

[Collectif]

LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES

SAURON (Jean-Luc)

L’APPLICATION DU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN FRANCE ; Coll. Réflexe Europe

ROUX (Xavier)

VERS L?EUROPE DES AVOCATS ? Rapport d?information déposé par la délégation de l?assemblée nationale pour l?union européenne s...

VERS L’EUROPE DES AVOCATS ? Rapport d’information déposé par la délégation de l’assemblée nationale pour l’union européenne sur la proposition de...

BLARY-CLÉMENT (Edith)

LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n° 9

ALLAIRE (Martine) et FRANK (Marie-Thérèse)

LES POLITIQUES DE L?ÉDUCATION EN FRANCE DE LA MATERNELLE AU BACCALAURÉAT. Textes rassemblés et présentés par M. A. et M.-T. F...

LES POLITIQUES DE L’ÉDUCATION EN FRANCE DE LA MATERNELLE AU BACCALAURÉAT. Textes rassemblés et présentés par M. A. et M.-T. F., coll. Retour aux...

MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., éd. mise à jour au 15 fév. 1995,...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., éd. mise à jour au 15 fév. 1995, coll. Retour aux...

LARROUMET (Christian)

DROIT CIVIL, 2ème éd., t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT PRIVÉ, coll. Droit civil, série Enseignement

CLINQUART (Jean)

LES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA FERME GÉNÉRALE À LA FIN DE L?ANCIEN RÉGIME, L?exemple de la direction des fermes du Hainaut édi...

LES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA FERME GÉNÉRALE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME, L’exemple de la direction des fermes du Hainaut édité par le Comité pour...

Répertoires et Revues

[Collectif]

COMMISSION NATIONALE DE L?INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d?activité 1994, prévu par l?article 23 de la loi du 6 ...

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978,...

[Collectif]

LE MULTIMEDIA FACE AU DROIT, travaux publiés sous la direction de Xavier Linant De Bellefonds, Associaton française de l?info...

LE MULTIMEDIA FACE AU DROIT, travaux publiés sous la direction de Xavier Linant De Bellefonds, Associaton française de l’informatique et de la...

MOREAU (Jacques) et TRUCHET (Didier)

DROIT DE LA SANTÉ PUBLIQUE, 3ème éd., Coll. Mementos droit public science politique

[Collectif]

L?Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pand...

L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pandraud

[Collectif]

SERVICES PUBLICS QUESTION D?AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, R...

SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, Rapporteur général...

[Collectif]

L?ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l?organisation de l?État présidé...

L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq....

WALRAVE (Michel )

LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, Organisation - Régulation - Concurrence ; Rapporteur général Nicole JESTIN-FLE...

LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, Organisation - Régulation - Concurrence ; Rapporteur général Nicole JESTIN-FLEURY Chargée de...

[Collectif]

L?INDEMNISATION DE L?ALÉA THÉRAPEUTIQUE sous la coordination de Didier Truchet, Coll. Droit sanitaire et social, avec la part...

L’INDEMNISATION DE L’ALÉA THÉRAPEUTIQUE sous la coordination de Didier Truchet, Coll. Droit sanitaire et social, avec la participation de...

[Colloque]

SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l?Environnement sous la direction de Michel PRIEUR, Actes des Journées organisées à Limo...

SITES CONTAMINÉS en Droit Comparé de l’Environnement sous la direction de Michel PRIEUR, Actes des Journées organisées à Limoges les 18 et 19...

LEMASURIER (Jeanne)

LE DROIT DE L’EXPROPRIATION

TEYSSIÉ (Bernard)

DROIT CIVIL LES PERSONNES, 2e éd.

LARROUMET (Christian)

DROIT CIVIL, 2ème éd., t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT PRIVÉ, coll. Droit civil, série Enseignement

Répertoires et Revues

[Périodique]

REVUE DE DROIT UNIFORME (bilingue français-anglais), de l?Institut international pour l?unification du droit privé (UNIDROIT)...

REVUE DE DROIT UNIFORME (bilingue français-anglais), de l’Institut international pour l’unification du droit privé (UNIDROIT), 1994-1995

GOODE (Roy)

COMMERCIAL LAW, new édition, 2nd. ed.

SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)

DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈRE, 2ème éd., coll. Précis Dalloz / Droit privé