LA COUR DES COMPTES, coll. L’Administration nouvelle

MAGNET (Jacques)

LA COUR DES COMPTES, coll. L’Administration nouvelle

TERCINET (Marcel-René)

L’ACTE CONSERVATOIRE EN DROIT ADMINISTRATIF, Thèse, Université de Grenoble

FAVOREU (Louis) & RENOUX (Thierry S.)

LE CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL DES ACTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit Public

DELVOLVÉ (Pierre)

L’ACTE ADMINISTRATIF, coll. Droit Public, extrait du répertoire de contentieux administratif Dalloz

MESTRE (Jean-Louis)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, coll. Droit fondamental / Droit administratif

Répertoires et Revues

[Périodique]

LES POUVOIRS DE CRISE, POUVOIRS n° 10, 1979

Répertoires et Revues

[Périodique]

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Revue française d’études constitutionnelles et politiques

Répertoires et Revues

[Périodique]

LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve

[Mélanges Philip]

CONSTITUTION ET FINANCES PUBLIQUES, Contributions réunies par Louis Favoreu, Robert Hertzog et André Roux, Préface de Pierre ...

CONSTITUTION ET FINANCES PUBLIQUES, Contributions réunies par Louis Favoreu, Robert Hertzog et André Roux, Préface de Pierre Joxe

[Mélanges Borella]

ÉTAT, SOCIÉTÉ ET POUVOIR À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Mélanges en l’honneur de François Borella

GHESTIN (Jacques), Desché (Bernard), Guyon (Yves), Behar-Touchais (Martine), Virassamy (Georges), LABARTHE (Françoise), NOBLOT (Cyril)

TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghestin :- La vente, Jacques Ghestin et Bernard Desché (1990) ;- Les sociétés - Aménageme...

TRAITÉ DES CONTRATS, dir. Jacques Ghestin :- La vente, Jacques Ghestin et Bernard Desché (1990) ;- Les sociétés - Aménagements statuaires et...

GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc)

LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION (par J. Ghestin) ;LES EFFETS DU CONTRAT par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau, Tra...

LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION (par J. Ghestin) ;LES EFFETS DU CONTRAT par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau, Traité de droit civil, 2e...

GHESTIN (Jacques)

LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION, Traité de droit civil sous la dir. de Jacques GHESTIN, 2e éd.

[Mélanges Ghestin]

ÉTUDES OFFERTES À JACQUES GHESTIN, LE CONTRAT AU DÉBUT DU XXIe siècle

[Mélanges Braibant]

L’ÉTAT DE DROIT. Mélanges en l’honneur de Guy BRAIBANT, Préface de Marceau Long et Georges Vedel

CORBERAND (Jean-Emmanuel)

MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES & ENTREPRENEURS, Préface de Fernand Payen

DE GLAS (Jos.) et RODENBACH (André)

TRAITÉ DES RÉFÉRÉS

XIXe siècle

GÉRARD (Octave)

DE L?EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D?URG...

DE L’EXCEPTION DE EO QUOD FACERE POTEST EN DROIT ROMAIN, DES ORIGINES DES RÉFÉRÉS ET DES PRINCIPES DE COMPÉTENCE EN CAS D’URGENCE EN DROIT...

ARCHAVLIS (E.), RICHARD (F. M.), VEYRENC (A.)

L’EXERCICE DU MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES, 2e éd.

GARRAUD (René)

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L?EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D?INSTRUCTION CRIMI...

PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DES LOIS QUI...

XIXe siècle

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augm...

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, Nouvelle éd. revue et augmentée

STURZO (Luigi)

LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET LE DROIT DE GUERRE, Trad. sur le manuscrit italien inédit par Marcel Prélot, coll. Cahiers de...

LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE ET LE DROIT DE GUERRE, Trad. sur le manuscrit italien inédit par Marcel Prélot, coll. Cahiers de la Nouvelle Journée...

XIXe siècle

FRÉROT (Jules)

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent êtr...

LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCIANTS ET INDUSTRIELS, Contenant : 1° Tous les modèles des actes qui peuvent être faits sous...