LES PROTESTANTS DANS LA DRÔME EN 1851, extrait des Mélanges André Latreille

BOLLE (Pierre)

LES PROTESTANTS DANS LA DRÔME EN 1851, extrait des Mélanges André Latreille

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

FABIANI (Mario)

IL DIRITTO D’AUTORE NELLA GIURISPRUDENZA, Seconda edizione, Raccolta sistematica di giurisprudenza commentata, n° 1

TOUBIANA (Annie)

LE DOMAINE DE LA LOI DU CONTRAT EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (contrats internationaux et dirigisme étatique), Préface de Henr...

LE DOMAINE DE LA LOI DU CONTRAT EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (contrats internationaux et dirigisme étatique), Préface de Henri Batiffol, Bibl. de...

MARMIER (Marie-Pierre)

L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique

[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]

RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfector...

RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966),...

Répertoires et Revues

[RDP]

NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ;...

NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU...

MARMIER (Marie-Pierre)

L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique

[Collectif]

LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses...

LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents...

ESCARRAS (Jean-Claude)

LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE JURIDICTION, préface de Jean Boulouis, coll. Bibl. de droit public, t. CIV

JACOB (N.) et LE TOURNEAU (Philippe)

ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t. I : LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par Philippe LE TOURNEAU [unique...

ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t. I : LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par Philippe LE TOURNEAU [uniquement]

[Collectif]

LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L?ÉCONOMIE.T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître ...

LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE.T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy ;T. 3 : La...

PIROTTE (Olivier)

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ALEXANDRE-FRANÇOIS-AUGUSTE VIVIEN DE GOUBERT (1799-1854) Contribution à l’étude d’un libéral autoritaire, préface Roland Drago, Bibl. de science...

[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)

LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit prése...

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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)

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LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue...

BERLIA (Georges)

LE RÉFÉRENDUM DU 23 AVRIL 1972, Extrait de la RDP, juillet-août 1972

BEAUGRAND (Gilbert)

ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION DU BÂTIMENT, 7ème éd. mise à jour au 1er février 1972, coll. des Cours de l’École chez soi

STARCK (Boris)

DROIT CIVIL : OBLIGATIONS, accompagné du Supplément à jour au 1er novembre 1975

STARCK (Boris)

DROIT CIVIL : INTRODUCTION, accompagné de sa mise à jour au 1er juillet 1982

GOYET (Francisque)

DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN

ALTER (Michel)

L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEUBLES CORPORELS, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CXXII

REUTER (P.), BLONDEAU (A.), QUESTIAUX (N.), DUBOUIS (L.), RUZIÉ (D.)

L’APPLICATION DU DROIT INTERNATIONAL PAR LE JUGE FRANÇAIS, Avant-propos de J. Charpentier

ROUSSILLON (Henry)

LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réformes et perspectives d’avenir, Préface de Paul Couzinet, Bibl. de science admi...

LES STRUCTURES TERRITORIALES DES COMMUNES, Réformes et perspectives d’avenir, Préface de Paul Couzinet, Bibl. de science administrative, t. VII