LE COMMENTAIRE D’ARRÊT EN DROIT PRIVÉ, 3e éd., coll. Méthode du droit

MENDEGRIS (Roger) et VERMELLE (Georges)

LE COMMENTAIRE D’ARRÊT EN DROIT PRIVÉ, 3e éd., coll. Méthode du droit

LEPAGE-JESSUA (Corinne)

ESSAI SUR LES NOTIONS DE COÛT SOCIAL EN DROIT ADMINISTRATIF, Université de droit, d?économie et de sciences sociales de Paris...

ESSAI SUR LES NOTIONS DE COÛT SOCIAL EN DROIT ADMINISTRATIF, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, thèse non publiée...

LAINGUI (André)

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DANS L?ANCIEN DROIT (du XVIe au Code Pénal de 1840), t. II uniquement, Faculté de droit et des scien...

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DANS L’ANCIEN DROIT (du XVIe au Code Pénal de 1840), t. II uniquement, Faculté de droit et des sciences économique de...

MOISAN (Michel)

ESSAI SUR LE DROIT ET L’ADMINISTRATION DES COURS D’EAU EN FRANCE, Université de Paris

CARLIN (Marie-Louise)

LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES DE LA PRATIQUE PROVENÇALE (XIème - XIIIème siècle), t. II : La transmission et ...

LA PÉNÉTRATION DU DROIT ROMAIN DANS LES ACTES DE LA PRATIQUE PROVENÇALE (XIème - XIIIème siècle), t. II : La transmission et l’exploitation des...

LANGLOIS (Myriam)

LA PÊCHE À DIEPPE AU XVIIIe SIÈCLE, Mémoire pour le diplôme d?Études supérieures d?histoire du Droit, Université de Paris, mé...

LA PÊCHE À DIEPPE AU XVIIIe SIÈCLE, Mémoire pour le diplôme d’Études supérieures d’histoire du Droit, Université de Paris, mémoire non publié sous...

XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS, 5e série, t. III contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l?année 1815, n...

BULLETIN DES LOIS, 5e série, t. III contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le premier trimestre de l’année 1815, n° 70 à 97 (du 3o...

XIXe siècle

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE, Décrets - Arrêts - Circulaires - Décisions, Année 1882

COTTA (Alain)

DICTIONNAIRE DE SCIENCE ÉCONOMIQUE, Bibl. du Management, t. 7

CONSO (Pierre)

LA GESTION FINANCIÈRE DE L’ENTREPRISE, Préface de A. Cotta, Bibl. du Management, t. 3

PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQUE DE LA FRANCE, Textes législatifs et réglementaires, Éd. mise à jour au 1er ...

PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQUE DE LA FRANCE, Textes législatifs et réglementaires, Éd. mise à jour au 1er septembre 1997, et 10...

[Collectif]

LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Centre de rech. sur le droit des marchés et des investissements internationaux, ...

LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Centre de rech. sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Université de Dijon,...

CODES DES COURSES, Dispositions particulières concernant les Courses et les Terrains d?Entraînement et Règlement intérieur, S...

CODES DES COURSES, Dispositions particulières concernant les Courses et les Terrains d’Entraînement et Règlement intérieur, Statuts de la Société...

[Mélanges Bastian]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE DANIEL BASTIAN, t. I - DROIT DES SOCIÉTÉS [mq. le t II]

CHARTIER (Yves)

DROITS DES AFFAIRES, t. I : L?entreprise commerciale, 4e éd. refondue ; t. II : Sociétés commerciales, 3e éd. refondue, coll....

DROITS DES AFFAIRES, t. I : L’entreprise commerciale, 4e éd. refondue ; t. II : Sociétés commerciales, 3e éd. refondue, coll. Thémis

VASSEUR (Michel)

LE DROIT DES CLAUSES MONÉTAIRES ET LES ENSEIGNEMENTS DE L?ÉCONOMIE POLITIQUE, Extrait de la Revue trimestrielle de Droit civi...

LE DROIT DES CLAUSES MONÉTAIRES ET LES ENSEIGNEMENTS DE L’ÉCONOMIE POLITIQUE, Extrait de la Revue trimestrielle de Droit civil, n° 4 - 1952

GUYON (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 2e éd., t. 2 : ENTREPRISES EN DIFFICULTÉS. REDRESSEMENT JUDI...

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 2e éd., t. 2 : ENTREPRISES EN DIFFICULTÉS. REDRESSEMENT JUDICIAIRE - FAILLITE, 6e...

XIXe siècle

ROGRON (Joseph-André)

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi qu...

CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales...

MONCHAMBERT (Sabine)

LA LIBERTÉ DE L’ENSEIGNEMENT, Préface de Achille Mestre

LASSALE (Jean-Pierre)

LA COUR SUPRÊME ET LE PROBLÈME COMMUNISTE AUX ÉTATS-UNIS, Préface de Jacques Lambert, Cahiers de la Fondation nationale des s...

LA COUR SUPRÊME ET LE PROBLÈME COMMUNISTE AUX ÉTATS-UNIS, Préface de Jacques Lambert, Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, n°...

PERROT (Roger)

INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11ème éd., coll. Domat, Droit privé

PUTMAN (Emmanuel)

DROIT DES AFFAIRES, t. 4 [seul] : MOYENS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, coll. Thémis / Droit privé

LE TOURNEAU (Philippe)

LE PARASITISME, Notion, Prévention, Protections, coll. Résponsabilités