AIDE SOCIALE - ACTION SOCIALE, Précis Dalloz

ALFANDARI (Elie)

AIDE SOCIALE - ACTION SOCIALE, Précis Dalloz

[Colloque]

LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57e Congrès des Notaires de France

ROBERT (Philippe) et FAUGERON (Claude)

LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine

MUTEAU (Charles-François-Thérèse)

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu?il entraîne d?après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ TH...

DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à...

SÉRIAUX (Alain)

DROIT CANONIQUE, coll. Droit fondamentale, Droit politique et théorique

DURKHEIM (Émile)

DE LA DIVISION DU TRAVAIL SOCIAL. Étude sur l’organisation des sociétés supérieures, 2e éd. augmentée d’une préface sur Les g...

DE LA DIVISION DU TRAVAIL SOCIAL. Étude sur l’organisation des sociétés supérieures, 2e éd. augmentée d’une préface sur Les groupements...

XVI-XVIIIe siècles

IANUARIO (Iosephus Aurelius de)

RESPUBLICA JURISCONSULTORUM, editio altera, ad exemplar neapolitanum expressa. Accedit Friderici Ottonis Menckenii, lipsiensi...

RESPUBLICA JURISCONSULTORUM, editio altera, ad exemplar neapolitanum expressa. Accedit Friderici Ottonis Menckenii, lipsiensi, ad autorem epistola

XVI-XVIIIe siècles

MATTHÆUS (Anton)

COMMENTARIUS AD LIB. XLVII & XLVIII. DIG. DE CRIMINIBUS, adjecta est brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, cum ...

COMMENTARIUS AD LIB. XLVII & XLVIII. DIG. DE CRIMINIBUS, adjecta est brevis & succincta Juris Municipalis Interpretatio, cum riplici...

XVI-XVIIIe siècles

[Charles IV de Luxembourg]

AUREA BULLA CAROLI IV. ROMANORUM IMPERIATORIS ET REGIS BOHEMIÆ. &c. Secundum Exemplar Originale Fraconfurtense

BELLEYME (M. de)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, F...

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, FORMULES ET...

IUNG (Nicolas)

LE DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE DANS SES RELATIONS AVEC LES ÉTATS, préface de M. l’abbé Andrieu-Guitrancourt

[Code, et Collectif]

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la réda...

CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold...

PROJET INTRODUISANT L?ÉGALITÉ ENTRE HOMMES ET FEMMES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ HELLÉNIQUE, Extrait de la Revue hellénique ...

PROJET INTRODUISANT L’ÉGALITÉ ENTRE HOMMES ET FEMMES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ HELLÉNIQUE, Extrait de la Revue hellénique de droit...

MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)

DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 1re éd., coll. Précis Dalloz

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 2e éd.

GASSE (M.)

JURISPRUDENCE COMMERCIALE

DEGUELDRE (L.-F.)

L’INSTITUTION CONTRACTUELLE FAITE PAR UN TIERS AU PROFIT DES FUTURS ÉPOUX

[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier

LESCŒUR (Ange-Charles)

DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présent...

DE LA CONDITION DE LA DOT MOBILIÈRE SOUS LE RÉGIME DOTAL EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de...

DELVINCOURT (Claude-Étienne)

INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations ...

INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des...

[Code], MEULENAERE (O. de)

CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900

CAROU (J.-M.)

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on trait...

DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres...

DÖLLE (Hans)

BEMERKUNGEN ZUR BLANKOZESSION. Ein Bietrag zur Lehre von den subjektlosen Rechten