LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de Robert Vouin, Bibl. de sciences criminelles, t. XIV

OVERSTAKE (Jean-Francis)

L’INDEMNITÉ D’ÉVICTION, Extrait de la Revue trimestrielle de droit commerciale, n° 3-1968

DOGAN (Mattei)

LES CLIVAGES POLITIQUES DE LA CLASSE OUVRIÈRE, extrait de LES NOUVEAUX COMPORTEMENTS POLITIQUES DE LA CLASSE OUVRIÈRE

RODIÈRE (René), ABADIR (Refat) et CHAO (Andrée)

LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n° 1

BRAUDO (Serge)

L?AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de Robert Vouin, coll. Travaux et recherches de la faculté...

L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de Robert Vouin, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des...

DARMON (Raoul)

LA TUNISIE CRIMINELLE (Études criminologiques), Préface de H. Donnedieu de Vabres

CLERC (François)

LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l?Unive...

LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à...

BARBEY (Jean)

CRIMES ET DÉLITS COMMIS À L?ÉTRANGER AUX DÉPENS DE L?ÉTAT FRANÇAIS, extrait de la Revue de Science Criminelle et de Droit pén...

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THÉRY (Philippe)

SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, 2e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental / Droit civil

COLOMBET (Claude)

LA FAMILLE, 6e éd. mise à jour, coll. Droit fondamental/Droit civil

REHFELDT (Bernhard), REHBINDER (Manfred)

EINFÜHRUNG IN DIE RECHTSWISSENSCHAFT, Grundfragen, Grundlagen und Grundgedanken des Rechts, 4e éd.

[Code - Suisse]

RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)

LE PAYS (René)

NOUVELLES ?UVRES SUIVIES DU DIALOGUE DE L?AMOUR ET DE LA RAISON, Introduction et notes de Albert de Bersaucourt, coll. des ch...

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ROBERT VILLERS (1912-1989)

BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)

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GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle...

GRAWITZ (Madeleine)

LEXIQUE DES SCIENCES SOCIALES

FASQUELLE (Daniel) et FASQUELLE-LEONETTI (Marie-Alice)

DROIT DES PERSONNES ET DROIT DES BIENS, coll. Dyna’Sup

CIUCĀ (Valerius M.)

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SCHÆDELIN (F.)

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LACOUR (Léon)

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XIXe siècle

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