DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES ET DES GARANTIES DE LA LIBERTÉ

XIXe siècle

CUCHEVAL-CLARIGNY (Philippe Athanase)

DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES ET DES GARANTIES DE LA LIBERTÉ

MATEESCO (Jean S.)

L?OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL, Thèse, Faculté de droit de l?Université de Paris, (Président : M. Capitant ; Suffr...

L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris, (Président : M. Capitant ; Suffragants : MM. Wahl et...

GIFFARD (André-Edmond)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, t. II : (Obligations), 3e éd. suivie d?un texte avec traduction des nouveaux fragments de Gaius et d?...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, t. II : (Obligations), 3e éd. suivie d’un texte avec traduction des nouveaux fragments de Gaius et d’un tableau...

GIFFARD (André-Edmond)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, t. II : (Obligations), 2e éd. entièrement refondue et suivie d?un texte avec traduction des nouveaux ...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, t. II : (Obligations), 2e éd. entièrement refondue et suivie d’un texte avec traduction des nouveaux fragments de Gaius et...

[Collectif]

CODE CIVIL ET CONSTITUTION(S), Journée d?études du 25 mars 2004 à l?Assemblée Nationale, dir. Michel Verpeaux, Coll. Droit pu...

CODE CIVIL ET CONSTITUTION(S), Journée d’études du 25 mars 2004 à l’Assemblée Nationale, dir. Michel Verpeaux, Coll. Droit public positif,...

CARBONNIER (Jean)

FLEXIBLE DROIT, Textes pour une sociologie du droit sans rigueur, Édition Originale

Livres anciens

[Code civil - Édition Originale]

CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE

CASEL (Jean)

REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession, [ouvrage incomplet, manque les annexes]

CARBONNIER (Jean)

SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. Quadrige manuel, 2e éd., 2e tirage

VERDIER (Raymond)

JEAN CARBONNIER 1908-2003, ÉCRITS, Textes rassemblés par Raymond Verdier

GARÇON (Émile)

LE DROIT PÉNAL : Origines, évolution, état actuel, coll. Payot

[RGDA]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT AÉRIEN fondée et dirigée par Albert de GEOUFFRE de LA PRADELLE, de 1933 (2e année) à 1939

[Bulletin criminel]

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ;TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol...

BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ;TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ;TABLE DÉCENNALES...

REVUE DES FERMAGES des héritages ruraux et des tribunaux paritaires (Organe trimestriel), de 1946 (1re année) [tête de collec...

REVUE DES FERMAGES des héritages ruraux et des tribunaux paritaires (Organe trimestriel), de 1946 (1re année) [tête de collection] à 1963

[Recueil Lebon - Conseil d’État]

JURISPRUDENCE DU CONSEIL D?ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES 1935 - 1954, Coll. Centre de coordination et d...

JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES 1935 - 1954, Coll. Centre de coordination et de documentation du...

[Recueil Lebon - Conseil d’État]

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D?ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMIN...

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll....

RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIME DU HAVRE paraissant tous les trois mois, fondé en 1855 par Me J. Guerrand, c...

RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIME DU HAVRE paraissant tous les trois mois, fondé en 1855 par Me J. Guerrand, continué jusqu’en 1931...

[Recueil Lebon - Conseil d’État]

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D?ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMIN...

RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll....

[RJF]

REVUE DE JURISPRUDENCE FISCALE (Bulletin Dupont fondé en 1832), de 1975 à 2015 [complet]

[RFDA]

REVUE FRANÇAISE DE DROIT ADMINISTRATIF, de 1990 à 2015

[AJDA]

ACTUALITÉ JURIDIQUE DE DROIT ADMINISTRATIF, revue mensuelle, de 1990 à 2015 [complet]

CHALARON (Yves)

L?AFFRÈTEMENT MARITIME. ESSAI DE DÉFINITION THÉORIQUE, Préface de Alfred Jauffret, Coll. de droit maritime et des transports,...

L’AFFRÈTEMENT MARITIME. ESSAI DE DÉFINITION THÉORIQUE, Préface de Alfred Jauffret, Coll. de droit maritime et des transports, t. VI

SPITERI (Pierre)

L?ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit ...

L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX DANS LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL (Étude de réforme législative), Préface de André Breton, Bibl. de droit privé, t. LVIII