LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DES ASSURANCES OBLIGATOIRES, Préface de Georges Durry

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel

LIGNIÈRES (Paul)

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D?EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l?entreprise n° 32, Fondati...

LES CAUTIONNEMENTS ET GARANTIES D’EMPRUNT DONNÉS PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Bibl. de droit de l’entreprise n° 32, Fondation nationale pour le...

LIGNIÈRES (Paul)

PARTENARIATS PUBLICS PRIVÉS

POTHIER (Robert-Joseph)

?UVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l?auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ...

ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M. Siffrein :t. I & II : Obligations (1821) ; t. III : Contrat...

Répertoires et Revues

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, fondée par Adhémar Esmein, de 1962 à 2013 [strictement complet]

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI

MATEESCO-MATTE (Nicolas)

TRAITÉ DE DROIT AÉRIEN-AÉRONAUTIQUE, 3e éd., Inst. et Centre de droit aérien et spatial

VOLANSKY (Alexandre)

ESSAI D?UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L?IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Hen...

ESSAI D’UNE DÉFINITION EXPRESSIVE DU DROIT BASÉE SUR L’IDÉE DE BONNE FOI, Étude de doctrine juridique, Thèse (Président : Henri Lévy-Ullmann ;...

NADAULT DE BUFFON (Henri)

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l?usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs ...

TRAITÉ DES EAUX DE SOURCE ET DES EAUX THERMALES à l’usage des magistrats, juges de paix, avocats, jurisconsultes, ingénieurs des ponts et...

IUCA (Nicolas Al.)

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé, Thèse (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM....

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé, Thèse (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Julliot de la...

[Code - Hongrie]

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le chan...

CODE DE COMMERCE HONGROIS promulgué le 19 mai 1876, Mis en vigueur le 1er janvier 1876, Suivi des lois hongroises sur le change et la faillite,...

[Code - Mexique]

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d?un...

CODE DE COMMERCE MEXICAIN promulgué le 15 septembre 1889, Mis en vigueur le 1er janvier 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par...

[Code - Argentine]

LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l?article 286 du Code de commerce, Trad...

LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et...

[Code - Argentine]

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d?une intro...

CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri...

[Code - Chili]

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière ...

CODE DE COMMERCE CHILIEN Promulgué le 23 novembre 1865 mis en vigueur le 1er janvier 1867, Traduit et annoté sur la dernière éd. officielle du 20...

[Code - Italie]

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires...

CODE DE COMMERCE ITALIEN Promulgué le 31 octobre 1882, Mis en vigueur le 1er janvier 1883 suivi des dispositions transitoires et réglementaires,...

[Code - Espagnol]

CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août 1885 mis en vigueur le 1er janvier 1886, Traduit et annoté par Henri Prudhomme...

CODE DE COMMERCE ESPAGNOL Promulgué le 22 août 1885 mis en vigueur le 1er janvier 1886, Traduit et annoté par Henri Prudhomme, coll. des codes...

[Code - Italie]

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, c...

CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes...

[Code - Italie]

CODE CIVIL ESPAGNOL PROMULGUÉ LE 24 JUILLET 1889, Traduit et annoté par A. Levé, 2e éd., coll. de codes étrangers, t. I

PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMMERCE, Lettre de change - Billets à ordre - Chèque, Décrets-lois du 30 octobre ...

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMMERCE, Lettre de change - Billets à ordre - Chèque, Décrets-lois du 30 octobre 1935

LÉVY (Édouard)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS NATURELS SIMPLES, INCESTUEUX OU ADULTÉRINS, Préface de Albert Wahl

LÉVY (Édouard)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS NATURELS SIMPLES, INCESTUEUX OU ADULTÉRINS, 2e éd. entièrement revue et complé...

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGITIMATION DES ENFANTS NATURELS SIMPLES, INCESTUEUX OU ADULTÉRINS, 2e éd. entièrement revue et complétée, Préface de...