LA RÉGULATION PAR LE JUGE DE L?ACCÈS AU PRÉTOIRE, dir. Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, coll. Thèmes et commen...

[Collectif]

LA RÉGULATION PAR LE JUGE DE L?ACCÈS AU PRÉTOIRE, dir. Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, coll. Thèmes et commen...

LA RÉGULATION PAR LE JUGE DE L’ACCÈS AU PRÉTOIRE, dir. Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, coll. Thèmes et commentaires

[Collectif]

LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA MÉDECINE PERSONNALISÉE OU MÉDECINE DE PRÉCISION, Enjeux juridiques, médicaux et éthiques, dir. ...

LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA MÉDECINE PERSONNALISÉE OU MÉDECINE DE PRÉCISION, Enjeux juridiques, médicaux et éthiques, dir. Christian Hervé et...

[Collectif]

LE SINGULIER EN DROIT DU TRAVAIL, dir. Jean-Marc Béraud et Antoine Jeammaud, coll. Thèmes et commentaires

[Collectif]

INTERNET, ESPACE D’INTERRÉGULATION, dir. Marie-Anne Frison Roche, coll. Thèmes et commentaires

[Conseil d’État]

LE CONSEIL D?ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE...

LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949

XVI-XVIIIe siècles

GROTIUS (Hugues)

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX, nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, avec les notes de l?auteur même, qui n?avoient p...

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX, nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, avec les notes de l’auteur même, qui n’avoient point encore paru en...

Livres anciens

[Révolution]

PROJET D?INSTRUCTION DE L?ASSEMBLÉE NATIONALE, SUR LES FONCTIONS DES ASSEMBLÉES ADMINISTRATIVES.Pour donner à cette instruct...

PROJET D’INSTRUCTION DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE, SUR LES FONCTIONS DES ASSEMBLÉES ADMINISTRATIVES.Pour donner à cette instruction le plus de clarté...

[Collectif]

AUTOUR DE LA NOUVELLE DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, Textes réunis par l’U.N.E.S.C.O.

HERPIN (Nicolas)

L’APPLICATION DE LA LOI : DEUX POIDS, DEUX MESURES, coll. Sociologie

FALQUE (Edith)

LES JUGES ET LA SANCTION OU L’ANALYSE D’UNE CRISE

BOROUMAND (Ladan)

LA GUERRE DES PRINCIPES, Les assemblées révolutionnaires face aux droits de l?homme et à la souveraineté de la nation, Mai 17...

LA GUERRE DES PRINCIPES, Les assemblées révolutionnaires face aux droits de l’homme et à la souveraineté de la nation, Mai 1789 - Juillet 1794,...

COLLIN (F.) et alii

LE DROIT CAPITALISTE DU TRAVAIL, coll. Critique du droit, n° 5

[Colloque]

INNOVATIONS EN MATIÈRE FISCALE, INOVATIONS IN TAX POLICY, Congrès de Istanbul, Septembre 1969, XXVe session

[Colloque]

PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ; NOUVELLES APPROCHES DES F...

PROBLÈMES DE FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE ; NOUVELLES APPROCHES DES FINANCES PUBLIQUES,...

[Colloque]

NOUVELLES MÉTHODES DE CHOIX BUDGÉTAIRES, NEW METHODS OF MAKING BUDGETARY CHOICES, Congrès de Nuremberg, Septembre 1971, XXVII...

NOUVELLES MÉTHODES DE CHOIX BUDGÉTAIRES, NEW METHODS OF MAKING BUDGETARY CHOICES, Congrès de Nuremberg, Septembre 1971, XXVIIe session

[Colloque]

OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe sessi...

OPTIMALISATION DES DÉPENSES GOUVERNEMENTALES, EFFICIENCY IN GOVERNMENT SPENDING, Congrès de York, Septembre 1966, XXIIe session, [incomplet]

[Colloque]

LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, THE BUDGET AND DISTRIBUTION OF NATIONAL INCOME, Congrès de Prague, Septembre...

LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, THE BUDGET AND DISTRIBUTION OF NATIONAL INCOME, Congrès de Prague, Septembre 1967, XXIIIe session

[Colloque]

COMPARAISON ET HARMONISATION DES SYSTÈMES DES RECETTES PUBLIQUES, PARTICULIÈREMENT DES SYSTÈMES FISCAUX, COMPARISON AND HARMO...

COMPARAISON ET HARMONISATION DES SYSTÈMES DES RECETTES PUBLIQUES, PARTICULIÈREMENT DES SYSTÈMES FISCAUX, COMPARISON AND HARMONIZATION OF PUBLIC...

[Colloque]

FINANCES PUBLIQUES ET SÉCURITÉ SOCIALE, PUBLIC FINANCE AND SOCIAL SECURITY, Congrès de Turin, Septembre 1968, XXIVe session

[Colloque]

LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961...

LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DES PRÉVISIONS ÉCONOMIQUES ET LEURS ADAPTATIONS, Congrès de Varsovie, Septembre 1961, XVIIe session,...

XVI-XVIIIe siècles

VALIN (René-Josué)

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dis...

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dispositions, tant de...

[Collectif]

POOR PEOPLE’S KNOWLEDGE, Promoting Intellectual Property in Developing Countries, Edited by J. Michael Finger and Philip Schuler

VOISENET (Pierre)

LA FAUTE LOURDE en Droit Privé Français