DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 4e éd., coll. Précis Dalloz

CHAVANNE (Albert) et BURST (Jean-Jacques)

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 4e éd., coll. Précis Dalloz

COHEN-JONATHAN (Gérard)

LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Droit Public Positif

[Sous la direction de CATALA (Pierre)]

AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Ministère de la Justice

Répertoires et Revues

[Revue]

TRIBONIEN, Revue critique de législation et de jurisprudence, n° 2, 2018

PÉLISSIER (Jean), LYON-CAEN (Antoine), JEAMMAUD (Antoine) et DOCKÈS (Emmanuel)

LES GRANDS ARRÊTS DE DROIT DU TRAVAIL, Avant-propos de Gérard Lyon-Caen, 3e éd.

GILLI (Jean-Paul), CHARLES (Hubert) et LANVERSIN (Jacques de)

LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT DE L’URBANISME, 2e éd., coll. Droit public

BENCHIKH (Madjid), CHARVIN (Robert) et DEMICHEL (Francine)

INTRODUCTION CRITIQUE AU DROIT INTERNATIONAL, coll. Critique du droit

FAUVARQUE-COSSON (Bénédicte), PATRIS-GODECHOT (Sara)

LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN

KAZANCIGIL (Ali)

L’ÉTAT AU PLURIEL, Perspectives de Sociologie Historique, coll. Politique comparée

BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert)

DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos Dalloz

GONTIER (Yannick)

PLAIDOYER POUR UNE RÉVISION JUDICIAIRE DES CLAUSES LIMITATIVES DE RESPONSABILITÉ, Préface de Jacques Mestre, Thèse, Universit...

PLAIDOYER POUR UNE RÉVISION JUDICIAIRE DES CLAUSES LIMITATIVES DE RESPONSABILITÉ, Préface de Jacques Mestre, Thèse, Université de droit,...

LINOTTE (Didier) et MESTRE (Achille)

SERVICES PUBLICS ET DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, t. I [seul]

XVI-XVIIIe siècles

DUBOUIS (Louis)

LE DROIT, À CHEVAL SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX, Extrait de Drôle(s) de droit(s), Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari

GIRERD (Sylvain et Charles)

LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand

[Collectif]

LES CRÉATIONS IMMATÉRIELLES ET LE DROIT, dir. Michel Vivant, coll. Le droit en questions

IUCA (Nicolas Al.)

LA VIOLENCE COMME VICE DU CONTRAT ET DU CONSENTEMENT en droit comparé

HAMEL (Joseph), LAGARDE (Gaston) et JAUFFRET (Alfred)

DROIT COMMERCIAL, 2e éd., t. I [seul], vol. 2 : Sociétés - Groupements d?intérêt économique - Entreprises publiques par G. La...

DROIT COMMERCIAL, 2e éd., t. I [seul], vol. 2 : Sociétés - Groupements d’intérêt économique - Entreprises publiques par G. Lagarde

SALEM (Mahmoud) et SANSON (Marie-Angèle)

LES CONTRATS "CLÉ EN MAIN" ET LES CONTRATS "PRODUIT EN MAIN", TECHNOLOGIE ET VENTE DE DÉVELOPPEMENT, Université de Dijon, Ins...

LES CONTRATS "CLÉ EN MAIN" ET LES CONTRATS "PRODUIT EN MAIN", TECHNOLOGIE ET VENTE DE DÉVELOPPEMENT, Université de Dijon, Institut de relations...

BOUINEAU (Jacques) & ROUX (Jérôme)

200 ANS DE CODE CIVIL : Le XIXe siècle, âge d’or du Code civil - Permanences et mutations du Code civil au XXe siècle

GIFFARD (André-Edmond)

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 3e éd. remaniée et suivie d?un texte avec traduction des nouveaux fragments de Gaius, Nouveau tirage ...

PRÉCIS DE DROIT ROMAIN, 3e éd. remaniée et suivie d’un texte avec traduction des nouveaux fragments de Gaius, Nouveau tirage 1946, t. I [seul]

CHAPUS (René)

DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.

CHARDONNET (Jean)

LES GRANDS TYPES DE COMPLEXES INDUSTRIELS, Cahiers de la fondation nationale des sciences politiques, n° 39

SOINNE (Bernard)

LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l?étude comparative de la g...

LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l’étude comparative de la garantie décennale et...