MONTAGES IMMOBILIERS PUBLICS

SEVINO (Aldo), MORCRETTE (Camille)

MONTAGES IMMOBILIERS PUBLICS

HERCÉ (Steve)

LE PLU, Régime juridique – Élaboration – Modification – Révision – Contentieux, 2e éd., coll. Guides juridiques

XIXe siècle

PONT (Paul)

COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, t. I : Prêt - Dépot et Séquestre - Contrats aléatoires ...

COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, t. I : Prêt - Dépot et Séquestre - Contrats aléatoires - Mandat ; t. II :...

MONSARRAT (Gaston)

CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉPARTEMENTALES, 2e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

ALLAL (Tewfik), BUFFARD (Jean-Pierre), MARIÉ (Michel), REGAZZOLA (Tomaso)

LA FONCTION MIROIR. On croit parler des immigrés alors qu’en fait…, Compte-rendu de fin d’études

LEGEAIS (Raymond)

L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459 du 4 juin 1970 et des textes qui l’ont complétée, Préface de Jean Carbonnier

ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

ADAGES DU DROIT FRANÇAIS, 2e éd. [vol. I uniquement]

COULON (Jean-Marie), SOULEZ LARIVIÈRE (Daniel)

LA JUSTICE À L’ÉPREUVE

[Collectif]

POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE, Avant-propos de Jacques Bourgeois, coll. Commentaire J. Mégret, 3e éd. entièrement refondue et...

POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE, Avant-propos de Jacques Bourgeois, coll. Commentaire J. Mégret, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour,...

MOURRE (Alexis)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, Droit communautaire ? Droit comparé, coll. Fondation pour l?Étude du Droit et d...

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, Droit communautaire – Droit comparé, coll. Fondation pour l’Étude du Droit et des Usages du Commerce...

VÉDRINE (Hubert)

DANS LA MÊLÉE MONDIALE (2009-2012)

SIMON (Jean-Claude)

L’ÉDUCATION ET L’INFORMATISATION DE LA SOCIÉTÉ, Rapport au Président de la République

[Colloque]

LES DROITS FONDAMENTAUX DES SALARIÉS FACE AUX INTÉRÊTS DE L’ENTREPRISE, Avant-propos de Michel Buy

CEDILE (Geneviève)

LA PÉDOPHILIE, Descriptions et illustrations, Classification et législations, coll. Dommage corporel – Expertise médicale

[Colloque]

LA CONVENTION D’AARHUS, Revue juridique de l’environnement, 1999, numéro spécial

LÉAUTÉ (Jacques)

CRIMINOLOGIE ET SCIENCE PÉNITENTIAIRE, coll. Thémis Droit

DUBREUCQ (Roger)

LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX FRUITS DE L’EXPANSION DES ENTREPRISES, Une étude juridique, fiscale et sociae, Des chiffres...

LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX FRUITS DE L’EXPANSION DES ENTREPRISES, Une étude juridique, fiscale et sociae, Des chiffres et des exemples...

FERBOS (Jacques) et SALLES (Georges)

EXPROPRIATION ET ÉVALUATION DES BIENS. Procédure de l’expropriation. Principes d’indemnisation. Méthodes d’évaluation des bie...

EXPROPRIATION ET ÉVALUATION DES BIENS. Procédure de l’expropriation. Principes d’indemnisation. Méthodes d’évaluation des biens (terrains,...

BIGOT (Jean) et PÉRIER (Michel)

RISQUES ET ASSURANCES CONSTRUCTION, coll. Les fondamentaux de l’Assurance

[Collectif, Institut brésilien de droit comparé]

LE DROIT BRÉSILIEN HIER, AUJOURD?HUI ET DEMAIN, sous la direction de Arnoldo Wald et Camille Jauffret-Spinosi, Préfaces de Gu...

LE DROIT BRÉSILIEN HIER, AUJOURD’HUI ET DEMAIN, sous la direction de Arnoldo Wald et Camille Jauffret-Spinosi, Préfaces de Guy Canivet et Ellen...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV

PÉDROT (Philippe)

LES SEUILS DE LA VIE, Biomédecine et droit du vivant