DROIT DE LA FRANCHISE, coll. Carré Droit

GRIMALDI (Cyril), MÉRESSE (Serge) et ZAKHAROVA-RENAUD (Olga)

DROIT DE LA FRANCHISE, coll. Carré Droit

[Collectif]

LAW 2190/1920 ON COMPANIES LIMITED BY SHARES (SOCIÉTÉS ANONYMES), LAW 3190/1955 ON LIMITED LIABILITY COMPANIES, Greek and Eng...

LAW 2190/1920 ON COMPANIES LIMITED BY SHARES (SOCIÉTÉS ANONYMES), LAW 3190/1955 ON LIMITED LIABILITY COMPANIES, Greek and English text,...

[Code]

CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS, Mise à jour au 25 mai 1988 ;LIVRE DES PROCÉDURES FISCALES (mise à jour)

PIÉDELIÈVRE (Stéphane)

DROIT COMMERCIAL : Acte de commerce - Commerçants - Fonds de commerce - Concurrence - Consommation, 11e éd., coll. Cours Dall...

DROIT COMMERCIAL : Acte de commerce - Commerçants - Fonds de commerce - Concurrence - Consommation, 11e éd., coll. Cours Dalloz, série Droit privé

[Collectif]

DICTIONNAIRE REVUE FIDUCIAIRE 2005 : FISCAL, 20e éd., nouvelle formule

GRYNFOGEL (Catherine)

DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, coll. Droit communautaire

BONNARD (Jérôme)

DROIT DES SOCIÉTÉS, 4e éd., coll. Les fondamentaux-Droit

KOLIFRATH (Gilles) et JOURNEL (Thomas)

MARCHÉS MONÉTAIRE ET OBLIGATAIRE, coll. Les essentiels de la banque : t. I, théories juridiques et comparaison des marchés ;...

MARCHÉS MONÉTAIRE ET OBLIGATAIRE, coll. Les essentiels de la banque : t. I, théories juridiques et comparaison des marchés ;t. II, techniques...

GRYNBAUM (Luc), LE GOFFIC (Caroline) et MORLET-HAIDARA (Lydia)

DROIT DES ACTIVITÉS NUMÉRIQUES, coll. Précis Dalloz

EISEMANN (Frédéric) et DERAINS (Yves)

LA PRATIQUE DES INCOTERMS : usages de la vente internationale, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Exporter de ...

LA PRATIQUE DES INCOTERMS : usages de la vente internationale, 3e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Exporter de la CCI

[Rapport]

RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES :– Commission dialogue administrateurs-actionnaires, décembre 2017 ;– Pour une réforme du dro...

RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES :– Commission dialogue administrateurs-actionnaires, décembre 2017 ;– Pour une réforme du droit de la concurrence,...

[Colloque - CCI de Paris]

LE NOUVEAU DROIT DE LA VENTE INTERNATIONALE : LA CONVENTION DE VIENNE DU 11 AVRIL 1980, Colloque du 21 octobre 1987 Chambre d...

LE NOUVEAU DROIT DE LA VENTE INTERNATIONALE : LA CONVENTION DE VIENNE DU 11 AVRIL 1980, Colloque du 21 octobre 1987 Chambre de Commerce et...

[Collectif]

LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES DU COMMERCE DE 36 PAYS À TRAVERS LE MONDE, Étude du Greffe du Tribunal de Comme...

LE GUIDE DES FORMALITÉS LÉGALES AUX REGISTRES DU COMMERCE DE 36 PAYS À TRAVERS LE MONDE, Étude du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris, sous la...

CASIMIR (Jean-Pierre)

CONTRÔLE FISCAL ET CONTENTIEUX DE L’IMPÔT, livre annoté des procédures fiscales, 3e éd. mise à jour au 1er mars 1988, coll. L...

CONTRÔLE FISCAL ET CONTENTIEUX DE L’IMPÔT, livre annoté des procédures fiscales, 3e éd. mise à jour au 1er mars 1988, coll. La Villeguerin - Revue...

PINSSEAU (Hubert)

L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, nouvelle éd. entièrement remaniée et mise à jour, coll. Notes et Études Documentaires, n...

L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, nouvelle éd. entièrement remaniée et mise à jour, coll. Notes et Études Documentaires, n° 4777

FRAIMOUT (Jean-Jacques)

DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, coll. Universités - Droit

BERGOIGNAN-ESPER (Claudine) et SARGOS (Pierre)

LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT DE LA SANTÉ, préface de Pierre Mazeaud

NAVET (Georges)

PIERRE LEROUX, POLITIQUE, SOCIALISME ET PHILOSOPHIE

[Rapport]

LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères ...

LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

SOSOE (Lukas)

LE DROIT – UN SYSTÈME SOCIAL. LAW AS A SOCIAL SYSTEM, Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann

DE HENNEZEL (Marie)

FIN DE VIE : LE DEVOIR D’ACCOMPAGNEMENT, rapport au ministre de la santé, coll. Rapports officiels

[Collectif]

LA DÉCENTRALISATION EN FRANCE, L’état des politiques publiques, la dynamique des réformes locales, la dimension européenne, I...

LA DÉCENTRALISATION EN FRANCE, L’état des politiques publiques, la dynamique des réformes locales, la dimension européenne, Institut de la...

[Colloque]

VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2 et 3 mai 1985, Un...

VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2 et 3 mai 1985, Université de...