LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE, Journées nationales, Toulouse 2000, t. V

CHARONDAS LE CARON (Louis)

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de Fra...

MÉMORABLES OBSERVATIONS DU DROIT FRANÇOIS, RAPPORTÉ AU CIVIL ET CANONIC : Illustrées des arrests des Cours souveraines de France, & auctoritez...

[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ....

CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen & magisnecessarie adiectæ. Tomus I....

MERLIN (Philippe-Antoine)

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, ...

RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE, Corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°) d’un...

VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILL...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :? INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjec...

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin :– INTRODUCTION GÉNÉRALE, t. I : Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit...

Répertoires et Revues

DICTIONNAIRE DU NOTARIAT par les Notaires et Jurisconsultes rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats, 4e éd.

AMIAUD (Albert)

TRAITÉ-FORMULAIRE GÉNÉRAL ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉ DU NOTARIAT, 4e éd.

JÈZE (Gaston)

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L?ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux co...

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux contrats administratifs

Livres anciens

[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle pro...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de...

[Projet de Code d’Instruction Criminelle]

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d?État, Du Projet de Loi intitulé : Code...

ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS :Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction...

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l?usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences polit...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL, à l’usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques, 3e éd.

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. III [seul] : PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE

[Campagne d’Italie, Coup d’état du 18 brumaire An VIII, Abdication de Napoléon]

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l?Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 a...

ENSEMBLE DE 14 BULLETINS DES LOIS :Mémoire envoyé à l’Assemblée nationale par M. Necker Directeur général des finances, 27 août 1789, [15 p.]...

[Mélanges Tercier]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE PIERRE TERCIER, Édités au nom de la Faculté de droit de Fribourg par Peter Gauch

SAYAGUÉS LASO (Enrique)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l?institut de...

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de Henry Puguet, Traduit par Simone Aicardi, Travaux et recherches de l’institut de droit comparé de...

[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l?établissement des Milices n...

ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS :M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le...

BEUDANT (Charles)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les con...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. publiée par [son fils] Robert BEUDANT et Paul LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, t. IXbis : Les contrats et les...

MODERNE (Franck)

LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai sur une institution hybride

DESHAYES (Olivier)

LA TRANSMISSION DE PLEIN DROIT DES OBLIGATIONS À L’AYANT CAUSE À TITRE PARTICULIER, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de l’In...

LA TRANSMISSION DE PLEIN DROIT DES OBLIGATIONS À L’AYANT CAUSE À TITRE PARTICULIER, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. V

[Assemblée Nationale, Sénat]

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juill...

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010

[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]

ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 ...

ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS :Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ;Bulletin des lois...

[Rapport de Joseph Laîné, Journal militaire officiel]

ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS :Le point du jour ou Résultat de ce qui s?est passé la veille à l?Assemblée nationale, n° ...

ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS :Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n° 617, Suite du rapport...

FLAMME (Maurice-André et Philippe)

LE DROIT DES CONSTRUCTEURS (architectes, entrepreneurs, ingénieurs, promoteurs), Analyse de la doctrine et de la jurisprudenc...

LE DROIT DES CONSTRUCTEURS (architectes, entrepreneurs, ingénieurs, promoteurs), Analyse de la doctrine et de la jurisprudence 1975-1983