ÉTUDES PRATIQUES SUR LE CODE PÉNAL :- t. I : Première étude. Dispositions préliminaires. Livre premier : Des peines en matiè...

ÉTUDES PRATIQUES SUR LE CODE PÉNAL :- t. I : Première étude. Dispositions préliminaires. Livre premier : Des peines en matière criminelle et...

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XIXe siècle

BOITARD (Joseph-Édouard)

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15e éd. mise au ...

LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 15e éd. mise au courant et refondue...

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XIXe siècle

RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)

CODES FRANÇAIS ET LOIS USUELLES, Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État qui les complètent ou les modifient, Conforme...

CODES FRANÇAIS ET LOIS USUELLES, Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’État qui les complètent ou les modifient, Conformes aux textes...

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XIXe siècle

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

ANALYSES RAISONNÉES ET CONFÉRENCES des opinions des commentateurs et des arrêts des cours, sur le Code de Procédure Civile

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE dans les séances où l’action modératrice ou disciplinaire du président a du intervenir....

PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE dans les séances où l’action modératrice ou disciplinaire du président a du intervenir.Analyse de ces...

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XIXe siècle

REYBAUD (Louis)

ÉTUDES SUR LES RÉFORMATEURS ou SOCIALISTES MODERNES, t. I : Saint-Simon - Charles Fourier - Robert Owen, 5e éd. ; t. II : La ...

ÉTUDES SUR LES RÉFORMATEURS ou SOCIALISTES MODERNES, t. I : Saint-Simon - Charles Fourier - Robert Owen, 5e éd. ; t. II : La Société et le...

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XIXe siècle

LABOULAYE (Édouard)

DISCOURS POPULAIRES, Droit de réunion - Éducation - Bibliothèques - Franklin - Quesnay - Horace Mann - Rhétorique populaire

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XIXe siècle

TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)

LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements - Transportations

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XIXe siècle

SIMON (Jules)

LA POLITIQUE RADICALE, 3e éd.

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XIXe siècle

BROGLIE (Victor, duc de)

VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Ouvrage inédit du Duc de Broglie publié par son fils Albert

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XIXe siècle

PREVOST-PARADOL (Lucien Anatole dit Sorel)

LA FRANCE NOUVELLE

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XIXe siècle

GONCOURT (Edmond et Jules de)

HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE PENDANT LA RÉVOLUTION, 2e éd. ;HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE PENDANT LE DIRECTOIRE, 2e éd.

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XIXe siècle

QUINET (Edgar)

LA RÉVOLUTION

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XIXe siècle

BOUTARIC (Edgard)

LA FRANCE SOUS PHILIPPE LE BEL, Étude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Âge

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XIXe siècle

FAVRE (Jules)

GOUVERNEMENT DE LA DÉFENSE NATIONALE :t. I : du 30 juin au 31 octobre 1870, Journée du 4 septembre. - Entrevue de Ferrières ...

GOUVERNEMENT DE LA DÉFENSE NATIONALE :t. I : du 30 juin au 31 octobre 1870, Journée du 4 septembre. - Entrevue de Ferrières - Organisation de la...

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XIXe siècle

BOITARD (Joseph-Édouard)

LEÇONS SUR TOUTES LES PARTIES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F....

LEÇONS SUR TOUTES LES PARTIES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Publiées par Gustave de LINAGE, Continuées et complétées par G.-F. COLMET-DAAGE, 6e éd....

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XIXe siècle

CAMBERLIN (E.) et CAMBERLIN (Paul)

MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, Éd. nouvelle, revue et augmentée, Avec appendice sur le nouveau régime des faillit...

MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, Éd. nouvelle, revue et augmentée, Avec appendice sur le nouveau régime des faillites et liquidations...

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XIXe siècle

CLÉMENT (Henri)

ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur p...

ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois...

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XIXe siècle

LAMÉ-FLEURY (Ernest)

DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ord...

DE LA LÉGISLATION MINÉRALE SOUS L’ANCIENNE MONARCHIE, Ou recueil méthodique et chronologique des lettres patentes, édits, ordonnances,...

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XIXe siècle

LEFORT (Joseph)

COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL

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XIXe siècle

BERTIN (Jean-Louis-Henri)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES

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XIXe siècle

COSTAZ (Claude-Anthelme)

HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, d...

HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, des mines et des usines...

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XIXe siècle

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, Contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, 3e éd.

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XIXe siècle

ENFANTIN (Barthélémy-Prosper)

CORRESPONDANCE POLITIQUE, 1835 - 1840, Extrait du journal Le Crédit

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