LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES

[Collectif]

LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES

SAURON (Jean-Luc)

L’APPLICATION DU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN FRANCE ; Coll. Réflexe Europe

ROUX (Xavier)

RAPPORT D’INFORMATION déposé par la délégation de l’assemblée nationale pour l’union européenne sur la proposition de directi...

RAPPORT D’INFORMATION déposé par la délégation de l’assemblée nationale pour l’union européenne sur la proposition de directive du Parlement...

BLARY-CLÉMENT (Edith)

LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n° 9

ALLAIRE (Martine) et FRANK (Marie-Thérèse)

LES POLITIQUES DE L’ÉDUCATION EN FRANCE DE LA MATERNELLE AU BACCALAURÉAT. Textes rassemblés et présentés par M. A. et M.-T. F...

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MAUS (Didier)

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., éd. mise à jour au 15 fév. 1995,...

LES GRANDS TEXTES DE LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par D. M., éd. mise à jour au 15 fév. 1995, coll. Retour aux textes

LARROUMET (Christian)

DROIT CIVIL, 2ème éd., t. I : INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT PRIVÉ, coll. Droit civil, série Enseignement

CLINQUART (Jean)

LES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA FERME GÉNÉRALE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME, L’exemple de la direction des fermes du Hainaut édi...

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[Collectif]

LE MULTIMEDIA FACE AU DROIT, travaux publiés sous la direction de Xavier Linant De Bellefonds, Associaton française de l’info...

LE MULTIMEDIA FACE AU DROIT, travaux publiés sous la direction de Xavier Linant De Bellefonds, Associaton française de l’informatique et de la...

MOREAU (Jacques) et TRUCHET (Didier)

DROIT DE LA SANTÉ PUBLIQUE, 3ème éd., Coll. Mementos droit public science politique

[Collectif]

L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pand...

L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pandraud

[Collectif]

SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, R...

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[Collectif]

L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidé...

L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq. Coll....