Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LOUIS (Jean-Victor), MEGRET (Jacques), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. VII : Poli...

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. VII : Politique sociale

WÄGENBAUR (Rolf), MEGRET (Jacques), LOUIS (Jean-Victor), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. V : Dispos...

LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t. V : Dispositions fiscales,...

PUECH (Marc)

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Préface de Alfred Rieg, Bibl. de droit privé, t. CXXIX

PUECH (Marc)

L?ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Thèse (Président : A. Rieg ; Suffragants : A. Weill, G. Durry, ...

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Thèse (Président : A. Rieg ; Suffragants : A. Weill, G. Durry, D. Huet-Weiller),...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d?Istanbul du 21 au 27 septembre 1...

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII

FLORIOT (René) et COMBALDIEU (Raoul)

LE SECRET PROFESSIONNEL, Préface de Maurice Aydalot

SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. II [seul] : LA COMPÉTENCE

SERLOOTEN (Patrick)

LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXV

DEBY-GÉRARD (France)

LE RÔLE DE LA RÈGLE DE CONFLIT DANS LE RÈGLEMENT DES RAPPORTS INTERNATIONAUX, Bibl. de droit international privé, vol. XVI

DUVERGER (Maurice)

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t. 2 : Le système politique français, 13ème éd., Coll. Thémis / Science pol...

INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t. 2 : Le système politique français, 13ème éd., Coll. Thémis / Science politique

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d?Istanbul du 21 au 27 septembre 1...

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII

MONTADOR (Jean)

la responsabilité des services publics hospitaliers, coll. Berger-Levrault

KISCHINEWSKY-BROQUISSE (Édith)

LA COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES BÂTIS, 2e éd., [Avec] Addendum et Mise à jour

BOURJOL (Maurice)

DROIT ADMINISTRATIF, t. 2 : Le contrôle de l’action administrative, coll. Droit Sciences économiques

ARON (Raymond)

RÉPUBLIQUE IMPÉRIALE, LES ÉTATS-UNIS DANS LE MONDE 1945-1972

[Colloque]

LA COPROPRIÉTÉ DES BREVETS, 2e rencontre de propriété industrielle des Facultés de droit et sciences économiques de Lyon - Mo...

LA COPROPRIÉTÉ DES BREVETS, 2e rencontre de propriété industrielle des Facultés de droit et sciences économiques de Lyon - Montpellier - Nice à...

BAECQUE (Francis de)

L’ADMINISTRATION CENTRALE DE LA FRANCE, coll. U, série Droit public interne

BAYLE (Gabriel)

L’ENRICHISSEMENT SANS CAUSE EN DROIT ADMINISTRATIF, Préface de Charles Debbasch

DEMICHEL (André et Francine)

DROIT ÉLECTORAL

LAMARQUE (Jean), PACTEAU (Bernard), CONSTANTIN (F.) et MACREZ (R.)

DROIT DE LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE L’ENVIRONNEMENT

CHARLES (Hubert) , CHARVIN (Robert) , CRISTINI (René), RAINAUD (Jean-Marie), RIDEAU (Joël) et DU SAUSSAY (Charles)

LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publiées sous la direction de Jean-Paul Gilli, coll. Centre d’études administrativ...

LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publiées sous la direction de Jean-Paul Gilli, coll. Centre d’études administratives, de la Fac. de...

BROUILLET (Alain)

LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Étude pratique de son utilisation pour l’élaboration de la lo...

LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Étude pratique de son utilisation pour l’élaboration de la loi d’orientation...

RIVERO (Jean)

LES LIBERTÉS PUBLIQUES, 1re éd., t. I : Les droits de l’homme [uniquement]