Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HUET (Jérôme)

LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, Traité de droit civil sous la dir. de Jacques GHESTIN

[Colloque]

LES UNIVERSITÉS DU RHIN SUPÉRIEUR DE LA FIN DU MOYEN AGE À NOS JOURS, Actes du colloque organisé à l?occasion du 450e anniver...

LES UNIVERSITÉS DU RHIN SUPÉRIEUR DE LA FIN DU MOYEN AGE À NOS JOURS, Actes du colloque organisé à l’occasion du 450e anniversaire des...

MOUSSERON (Jean-Marc)

TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 1re éd.

CHARTIER (Jean-Luc A.)

DE COLBERT À L?ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Daguesseau, Conseiller d?État (1635-1716) ;t. II : Henri-François Daguesseau, Cha...

DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Daguesseau, Conseiller d’État (1635-1716) ;t. II : Henri-François Daguesseau, Chancelier de France...

VEGLERIS (Eugénie)

PLATON OU LE SOUCI DE JUSTICE, [Extrait des] Mélanges en l’honneur de Phédon Vegleris, La crise des institutions, I

DAVID (Cyrille), FOUQUET (Olivier), LATOURNERIE (Marie-Aimée) et PLAGNET (Bernard)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, coll. Droit public

EDELMAN (Bernard) et HERMITTE (Marie-Angèle)

L?HOMME LA NATURE ET LE DROIT, textes de B. E., Elisabeth de Fontenay, François Gros, M.-A. H., Catherine Labrusse-Riou et Ma...

L’HOMME LA NATURE ET LE DROIT, textes de B. E., Elisabeth de Fontenay, François Gros, M.-A. H., Catherine Labrusse-Riou et Martine Rémond-Gouilloud

BARROT (Robert)

LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQUE MÉDICO-LÉGALE ET JUDICIAIRE

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES NOUVEAUX MOYENS DE REPRODUCTION : Papier, sonores, audiovisuels et informatiques, Journées néerlandaises, t. XXXVII (1986)

GHESTIN (Jacques)

LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION, Traité de droit civil sous la dir. de Jacques GHESTIN, 2e éd.

COLLART DUTILLEUL (François)

LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

GENEVOIS (Bruno)

LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS

[RFTJ]

LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8

PORTALIS (Jean-Étienne-Marie)

ÉCRITS ET DISCOURS JURIDIQUES ET POLITIQUES, coll. des publications du Centre de philosophie du droit, Université de droit, d...

ÉCRITS ET DISCOURS JURIDIQUES ET POLITIQUES, coll. des publications du Centre de philosophie du droit, Université de droit, d’économie et des...

GROUTEL (Hubert)

LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RESPONSABLE D’UN ACCIDENT, Préface de Robert Donnadieu

PENNEAU (Anne)

RÈGLES DE L?ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bie...

RÈGLES DE L’ART ET NORMES TECHNIQUES, Thèse (Président : G. Viney ; Assesseurs : G. Durry, J. Ghestin, P. Malinvaud, J.J. Bienvenu), Université...

RAVISY (Noro-Lanto)

LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT ÉCONOMIQUE DANS LE SECTEUR DES ASSURANCES, Préface de Jacques Deprimoz

TINLAND (Franck)

DROIT NATUREL, LOI CIVILE ET SOUVERAINETÉ À L’ÉPOQUE CLASSIQUE, coll. Questions

DAGOT (Michel)

LE PACTE DE PRÉFÉRENCE

[Colloque]

LES DROITS DE L’HOMME ET LA CONQUÊTE DES LIBERTÉS, actes du colloque de Grenoble-Vizille 1986, présent. M. Vovelle, rapport d...

LES DROITS DE L’HOMME ET LA CONQUÊTE DES LIBERTÉS, actes du colloque de Grenoble-Vizille 1986, présent. M. Vovelle, rapport de synthèse J. Imbert

VOGEL (Louis)

DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOMIQUE, Étude comparative, Préface de Berthold Goldman, coll. Droit Civil, série...

DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOMIQUE, Étude comparative, Préface de Berthold Goldman, coll. Droit Civil, série Études et Recherches

GENEVOIS (Bruno)

LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS

[Colloque]

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de...

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de...