Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

DROIT ET VIEILLISSEMENT DE LA PERSONNE, Actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon...

DROIT ET VIEILLISSEMENT DE LA PERSONNE, Actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre...

[Mélanges]

MÉLANGES OFFERTS À PIERRE SPITERI, Université Toulouse 1 Sciences sociales

[Collectif]

GOOGLE ET LES NOUVEAUX SERVICES EN LIGNE, Impact sur l?économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, dir. Ala...

GOOGLE ET LES NOUVEAUX SERVICES EN LIGNE, Impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, dir. Alain Strowel et...

[Collectif]

LES PRINCIPES DANS LA JURISPRUDENCE DE LA CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR DE CASSATION, dir. Bernard Teyssié

MARCHIANI (Charles-Stéphane)

LE MONOPOLE DE L’ÉTAT SUR L’EXPROPRIATION, Préface de Yves Gaudemet, Bibl. de droit public, t. 257

[Collectif]

INTELLECTUAL PROPERTY, GROWTH AND TRADE, Frontiers of economics and globalization, vol. 2, Edited by Keith E. Maskus

[Collectif]

D’UN CODE À L’AUTRE : LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir. Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t. 17

LACROIX (Caroline)

LA RÉPARATION DES DOMMAGES EN CAS DE CATASTROPHES, Préface de Marie-France Steinlé-Feuerbach, Avant-propos de Dimitri Houtcieff

[Collectif]

1958 - 2008 CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE DE LA CONSTITUTION FRANÇAISE, Sous la dir. Bertrand Mathieu, Association française

[Collectif]

DICTIONNAIRE DES DROITS DE L?HOMME, dir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Fré...

DICTIONNAIRE DES DROITS DE L’HOMME, dir. Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Frédéric Sudre

DROSS (William)

CLAUSIER : DICTIONNAIRE DES CLAUSES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DES CONTRATS DE DROIT PRIVÉ INTERNE

[Association Henri Capitant]

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Maze...

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de...

[Association Henri Capitant]

TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis ...

TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction...

[Mélanges Gicquel]

MÉLANGES EN L’HONNEUR DE JEAN GICQUEL : Constitutions et pouvoirs

[Collectif]

LAW REFORM IN SUDAN : collection of workshop papers, Edited by Akolda M. Tier [and] Balghis Badri

SACCO (Rodolfo)

ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE, Apport à une macro-histoire du droit, coll. L’esprit du droit

[Ve République]

ARCHIVES CONSTITUTIONNELLES DE LA Ve RÉPUBLIQUE, vol. 1 : 4 oct. 1958 - 30 nov. 1958, vol. 2 : 1er décembre 1958 - 7 janvier ...

ARCHIVES CONSTITUTIONNELLES DE LA Ve RÉPUBLIQUE, vol. 1 : 4 oct. 1958 - 30 nov. 1958, vol. 2 : 1er décembre 1958 - 7 janvier 1959, Commission des...

AYMERIC (Nicolas-Henri)

ESSAI SUR UNE THÉORIE GÉNÉRALE DU COMPTE EN DROIT PRIVÉ, coll. Thèses

[Collectif]

DE L?ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. F...

DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon,...

[Collectif]

L’AVANT-CONTRAT, Actualité du processus de formation des contrats, dir. Olivier Deshayes, coll. CEPRISCA

[Collectif]

GÉNÉTICISATION ET RESPONSABILITÉS, dir. Christian Hervé, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari, Marie-Angèle Grimaud, Emmanuel...

GÉNÉTICISATION ET RESPONSABILITÉS, dir. Christian Hervé, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari, Marie-Angèle Grimaud, Emmanuelle Laforêt

[Colloque]

L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mi...

L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et...

BRAHY (Nicolas)

THE PROPERTY REGIME OF BIODIVERSITY AND TRADITIONAL KNOWLEDGE, Institutions of Conservation and Innovation, Foreword of Geert...

THE PROPERTY REGIME OF BIODIVERSITY AND TRADITIONAL KNOWLEDGE, Institutions of Conservation and Innovation, Foreword of Geertrui Van Overwalle