Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ST-MAURICE (Comte de)

LES INSTRUMENTS MODERNES DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Les emprunts d’État, Premier volume : Historique. - Législation. - Introd...

LES INSTRUMENTS MODERNES DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Les emprunts d’État, Premier volume : Historique. - Législation. - Introduction et Émission...

ESMEIN (Adhémar)

COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS à l’usage des étudiants de première année, 11e éd. entièrement revue et augmen...

COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS à l’usage des étudiants de première année, 11e éd. entièrement revue et augmentée accompagnée d’une...

COMMISSION DE RECHERCHE ET DE PUBLICATION DES DOCUMENTS RELATIFS À LA RÉVOLUTION

LA MONNAIE ET LE PAPIER-MONNAIE, Instruction, Recueil de textes et notes

ARNOUX (Eugène)

TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et recours devant les Tribunaux administratifs, Législation - Procédure - Jurispruden...

TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et recours devant les Tribunaux administratifs, Législation - Procédure - Jurisprudence, Petite...

SALAÜN (Louis)

POUR ENRAYER LE FAVORITISME, IL FAUT ORGANISER L’AVANCEMENT, La réforme des Fonctions publiques

OTTOLENGHI (C.)

LA DETERMINAZIONE DEI VALORI UNITARI MEDI D’IMPORTAZIONE E D’ESPORTAZIONE NELLA STATISTICA COMMERCIALE

ESMEIN (Adhémar)

COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS à l’usage des étudiants de première année, 11e éd. entièrement revue et augmen...

COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS à l’usage des étudiants de première année, 11e éd. entièrement revue et augmentée accompagnée d’une...

BROUILHET (Charles)

PRÉCIS D’ÉCONOMIE POLITIQUE

JORE (Léonce)

LA RÉPUBLIQUE DE LIBÉRIA, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : M. Leseur ; Suffragants : MM. Alglave e...

LA RÉPUBLIQUE DE LIBÉRIA, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : M. Leseur ; Suffragants : MM. Alglave et Geouffre de Lapradelle)

BORODKINE (M.)

LA FINLANDE comme partie intégrante de L’EMPIRE RUSSE, Traduit du russe par le comte A.-M. du Chayla

POISSONNIER (Paul)

DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES À RAISON DES DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR LES ÉMEUTES, Projets de réforme des arti...

DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES À RAISON DES DOMMAGES OCCASIONNÉS PAR LES ÉMEUTES, Projets de réforme des articles 106 à 109 de la...

VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)

LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE FINLANDE COMME PARTIE INTÉGRANTE DE L’EMPIRE RUSSE, Traduit du russe par le Ct...

LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE FINLANDE COMME PARTIE INTÉGRANTE DE L’EMPIRE RUSSE, Traduit du russe par le Cte A. du Chayla

COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)

LA CONCEPTION JURIDIQUE DES RÉGIMES ÉTATIQUES

LADEN (Pierre)

DE L’ACTION PAULIENNE envisagée sous le rapport DES LIBÉRALITÉS PAR CONTRAT DE MARIAGE, Thèse, Faculté de droit de l’Universi...

DE L’ACTION PAULIENNE envisagée sous le rapport DES LIBÉRALITÉS PAR CONTRAT DE MARIAGE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Paris,...

DE SMET (Alöis, S. T. L. Le Chanoine)

LES FIANÇAILLES ET LE MARIAGE, TRAITÉ CANONIQUE ET THÉOLOGIQUE avec aperçus historiques et juridico-civils, Traduction frança...

LES FIANÇAILLES ET LE MARIAGE, TRAITÉ CANONIQUE ET THÉOLOGIQUE avec aperçus historiques et juridico-civils, Traduction française faite sur la 2e...

VIOLLET (Paul)

LE ROI ET SES MINISTRES pendant les Trois Derniers Siècles de la Monarchie

GEORGIN (Charles)

DROIT ADMINISTRATIF, Pouvoirs publics – Domaine public et voirie – Travaux publics, 9e éd.

CREMER (Théodore)

LE PROBLÈME RELIGIEUX DANS LA PHILOSOPHIE DE L’ACTION, M. Maurice Blondel et le P. Laberthonnière, Préface de M. Victor Delbos

FUGAIRON (Jean)

DES RÉPARATIONS LOCATIVES, Jurisprudence et pratique, coll. Le Droit pratique

LAVOIX et MOSÈS

NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, LES DESSINS ET MODÈLES ET LES MARQUES DE FABRIQUE À L’USAGE DES INVENTEURS ET ...

NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, LES DESSINS ET MODÈLES ET LES MARQUES DE FABRIQUE À L’USAGE DES INVENTEURS ET INDUSTRIELS, 3ème éd.

[Code], ULRY (A.)

CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, 5ème éd. revue par Gustave L...

CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, 5ème éd. revue par Gustave Le Poittevin, tome II

GRAUX (Lucien)

LE DIVORCE DES ALIÉNÉS, Une enquête de la “Gazette médicale de Paris” ; Huitième mille

DESPEIGES (J.)

COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI SUR LES RÉCIDIVISTES (Loi du 27 mai 1885)