LES CAISSES RÉGIONALES DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ET LA LOI DU 31 MARS 1899, Thèse pour le doctorat (Président : M. Souchon ; Suffragants : MM. Jay,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUCHANGE (Louis)

TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits commerciaux en vertu de la théor...

TRAITÉ DES ACTES DE COMMERCE PAR RELATION, (Contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits commerciaux en vertu de la théorie de l’accessoire)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAGNOL (Joseph)

DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPPORTS AVEC L’AUTORITÉ JUDICIAIRE ET DE SON RATTACHEMENT AU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

WEBER (Eugène)

L’EXÉCUTION FORCÉE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND (comparaison de deux législations)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHEVALIER-MARESCQ (Henri)

RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DES VENTES PUBLIQUES À L’USAGE DES COURTIERS ASSERMENTÉS A...

RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DES VENTES PUBLIQUES À L’USAGE DES COURTIERS ASSERMENTÉS AUX TRIBUNAUX DE COMMERCE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POUVOURVILLE (Albert de)

LA QUESTION D’EXTRÊME-ORIENT, Préface de Gabriel Hanotaux, coll. Études coloniales

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOMMAERT (Jean)

LE MÉCANISME DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE D’APRÈS LA LOI DU 29 DÉCEMBRE 1899

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DORSAINVIL (Jean-Baptiste)

DE LA DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE, Histoire et principes

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DROUILLE-LLOBÉRA (J.)

LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES PUBLICS, Thèse, Université de Toulouse

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DU PLESSIS DE GRENÉDAN (Joachim)

HISTOIRE DE L’AUTORITÉ PATERNELLE ET DE LA SOCIÉTÉ FAMILIALE EN FRANCE AVANT 1789. Les Origines. – L’époque franque. – Le Moy...

HISTOIRE DE L’AUTORITÉ PATERNELLE ET DE LA SOCIÉTÉ FAMILIALE EN FRANCE AVANT 1789. Les Origines. – L’époque franque. – Le Moyen-âge et les Temps...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SALT (Henry Stephens)

LES DROITS DE L’ANIMAL CONSIDÉRÉS DANS LEUR RAPPORT AVEC LE PROGRÈS SOCIAL, Traduit de l’anglais par L. Hotelin

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEPELTIER (P.)

LE PORTEFEUILLE. TRAITÉ à l’usage des Employés de Banque concernant : la législation relative aux effets de commerce, l’escom...

LE PORTEFEUILLE. TRAITÉ à l’usage des Employés de Banque concernant : la législation relative aux effets de commerce, l’escompte, les changes, les...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HÉDOUIN (Joseph) et POUGNET (Max)

Hédouin : DE L’USURPATION DE TITRES NOBILIAIRES (Étude historique et juridique), thèse pour la doctorat présentée et soutenue...

Hédouin : DE L’USURPATION DE TITRES NOBILIAIRES (Étude historique et juridique), thèse pour la doctorat présentée et soutenue le samedi 24 février...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAVASSEUR (Auguste)

SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUSTICE. Seize ans de Jurisprudence civile et correctionnelle (1883 - 1899)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAMBERT (Édouard)

UNE RÉFORME DES ÉTUDES DE DROIT CIVIL, ext. de la Revue Internationale de l’Enseignement,

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue par G. Rau, Ch. Falcimaigne, avec la collaboration...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue par G. Rau, Ch. Falcimaigne, avec la collaboration de M. Gault, t. III...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

HISTOIRE CONTEMPORAINE FRANÇAISE (1871-1900), Encyclopédie populaire illustrée du vingtième siècle ;LE SOCIALISME, avec un S...

HISTOIRE CONTEMPORAINE FRANÇAISE (1871-1900), Encyclopédie populaire illustrée du vingtième siècle ;LE SOCIALISME, avec un SUPPLÉMENT de janvier...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLET (Adolphe)

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LE CASIER JUDICIAIRE ET LA RÉHABILITATION DE DROIT, Lois du 5 Ao...

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LE CASIER JUDICIAIRE ET LA RÉHABILITATION DE DROIT, Lois du 5 Août 1899 et du 11...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

KAUTSKY (Karl)

PARLEMENTARISME ET SOCIALISME, Étude critique dur la législation directe par le peuple, Préface de Jean Jaurès, Bibl. d’étude...

PARLEMENTARISME ET SOCIALISME, Étude critique dur la législation directe par le peuple, Préface de Jean Jaurès, Bibl. d’études socialistes, n° I

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ASHLEY (William, James)

HISTOIRE ET DOCTRINES ÉCONOMIQUES DE L’ANGLETERRE, t. I : Le Moyen Âge, t. II : La fin du Moyen Âge, traduits sur la 3ème éd....

HISTOIRE ET DOCTRINES ÉCONOMIQUES DE L’ANGLETERRE, t. I : Le Moyen Âge, t. II : La fin du Moyen Âge, traduits sur la 3ème éd. anglaise, revue par...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MONNIER (Henry)

ÉTUDES DE DROIT BYZANTIN, t. II : Médiation sur la constitution ‘EXATEPΩI et le JUS PŒNITENDI, (Extrait de la Nouvelle Revue ...

ÉTUDES DE DROIT BYZANTIN, t. II : Médiation sur la constitution ‘EXATEPΩI et le JUS PŒNITENDI, (Extrait de la Nouvelle Revue Historique de Droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SAGNIER (Jacques)

DE LA RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL BELGIQUE, Thèse pour le doctorat

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) et BARDE (L.)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS 2ème éd. t. I

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CAMUZET (Charles-Eugène)

MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE (2ème partie) Voies d’Exécution et Procédures diverses avec questionnaires & formules

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