Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé..., dir. Jean Pradel, Travaux de l?institut de sciences criminelles de Poitie...

SANG ET DROIT PÉNAL, À propos du sang contaminé..., dir. Jean Pradel, Travaux de l’institut de sciences criminelles de Poitiers, vol. XIV

RAYMUNDIE (Olivier)

GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En France et en Europe, Préface de Marc Debène et Laurent Richer, 1re éd., coll. d?Act...

GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En France et en Europe, Préface de Marc Debène et Laurent Richer, 1re éd., coll. d’Actualité juridique

GUISLAIN (Pierre)

LES PRIVATISATIONS, Un défi stratégique, juridique et institutionnel, coll. Droit/Économie

[Colloque]

L’ENTREPRISE ET LE DROIT COMPARÉ, Préface de Jean-Michel Fauve, Colloque du 25 nov. 1994, Centre français de droit comparé

PROUDHON (Pierre-Joseph)

THÉORIE DE L’IMPÔT, Texte commenté et présenté par Thierry Lambert, coll. « Logiques juridiques »

GAUDEMET (Yves)

FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE : AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES ET LEURS RAPPORTS, [Extrait de] Interprétation et d...

FONCTION INTERPRÉTATIVE ET FONCTION LÉGISLATIVE : AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES ET LEURS RAPPORTS, [Extrait de] Interprétation et droit

MODERNE (Franck)

LES QUASI-CONTRATS ADMINISTRATIFS, coll. Droit moderne

FRANCK (M. Thomas)

FAIRNESS IN INTERNATIONAL LAW AND INSTITUTIONS

GAUCH (Peter), TERCIER (Pierre)

LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3e éd. revue et augmentée

[Colloque]

LES RÉFORMES DU DROIT DE L?ENTREPRISE, Commentaire des lois du 11 février 1994 relative à « L?initiative et à l?entreprise in...

LES RÉFORMES DU DROIT DE L’ENTREPRISE, Commentaire des lois du 11 février 1994 relative à « L’initiative et à l’entreprise individuelle » du 10...

[Collectif]

AMÉNAGEMENT FONCIER : LES RISQUES

[Thèse non publiée], CAMMAS (Geneviève)

LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L?INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L?ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D?UN NOUVEAU DROIT FIN...

LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L’INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L’ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D’UN NOUVEAU DROIT FINANCIER, t. I et II,...

BOUIX (Aurore)

LE RISQUE DE DÉVELOPPEMENT : RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION, Préface de Jacques Lecat, Travaux et mémoires de la faculté de ...

LE RISQUE DE DÉVELOPPEMENT : RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION, Préface de Jacques Lecat, Travaux et mémoires de la faculté de droit et de science...

DWORKIN (Ronald)

PRENDRE LES DROITS AU SÉRIEUX, Préface de Pierre Bouretz, coll. Léviathan

MOUSSERON (Marianne)

LES INVENTIONS DE SALARIÉS, La composition du Droit des brevets et du Droit du travail, Préface de Christian Le Stanc, coll. ...

LES INVENTIONS DE SALARIÉS, La composition du Droit des brevets et du Droit du travail, Préface de Christian Le Stanc, coll. du C.E.I.P.I., n° 39

MODERNE (Franck)

LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai sur une institution hybride

HILAIRE (Jean)

LE DROIT LES AFFAIRES ET L’HISTOIRE, Préface de Bruno Oppetit, Ouvrage publié avec le concours du Centre d’Histoire du Droit,...

LE DROIT LES AFFAIRES ET L’HISTOIRE, Préface de Bruno Oppetit, Ouvrage publié avec le concours du Centre d’Histoire du Droit, des Institutions et...

SACCO (Rodolfo), GUADAGNI (Marco), ALUFFI BECK-PECCOZ (Roberta), CASTELLANI (Luca)

IL DIRITTO AFRICANO, Trattato di diritto comparato

JOURDAIN (Patrice)

LES BIENS, coll. Droit civil

JOSSELIN-GALL (Muriel)

LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, Étude de droit comparé et de droit international ...

LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, Étude de droit comparé et de droit international privé, Préface de Paul...

TERCIER (Pierre)

LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2e éd. revue et complétée de « La partie spéciale du Code des obligations », réalisée avec la collabor...

LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2e éd. revue et complétée de « La partie spéciale du Code des obligations », réalisée avec la collaboration de Silvio Venturi

[Collectif]

LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, E...

LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et...

BENMANSOUR (Hacène), VADCAR (Corinne)

LE RISQUE POLITIQUE, Dans le nouveau contexte international, Préface de Louis Habib-Deloncle