Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[EDCE]

INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adoptée par l?Assemblée générale du Conseil d?État le 2 juillet 1998, Études et doc...

INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 2 juillet 1998, Études et documents du Conseil...

[Colloque]

LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d?études tenue à Bercy le ...

LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d’études tenue à Bercy le 10 janvier 1997

[Collectif]

L?APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettement, coll. Le droit des affaires, Étude du Centre de recherche sur le droit de...

L’APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettement, coll. Le droit des affaires, Étude du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le...

PUTMAN (Emmanuel)

CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE, coll. Thémis / Droit privé

PICHARD (Bruno)

CESSION ET ACQUISITION DES ENTREPRISES COMMERCIALES, Théorie et pratique

[Collectif]

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d?Amat...

SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib...

[Mélanges Szramkiewicz]

HOMMAGE À ROMUALD SZRAMKIEWICZ

[Collectif]

MULTILATERAL DIPLOMACY, LA DIPLOMATIE MULTILATÉRALE, The United Nations system at Geneva, Le système des Nations Unies à Genè...

MULTILATERAL DIPLOMACY, LA DIPLOMATIE MULTILATÉRALE, The United Nations system at Geneva, Le système des Nations Unies à Genève, A working guide,...

BROWNLIE (Ian)

THE RULE OF LAW IN INTERNATIONAL AFFAIRS, International Law at the Fifthieth Anniversary of the United Nations

BLOND (Carole)

LA PROTECTION DE L?ACHETEUR INSATISFAIT DE L?ÉTAT DE L?IMMEUBLE, Analyse et portée de la clause « charges et conditions », Th...

LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉTAT DE L’IMMEUBLE, Analyse et portée de la clause « charges et conditions », Thèse (dir : François...

CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, coll. Traités

VILLEGAS (Laurent)

LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D?ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d?économie et des scienc...

LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri de Barbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille

FAVRE ROCHEX (André), COURTIEU (Guy)

LE DROIT DU CONTRAT D’ASSURANCE TERRESTRE, Préface de Hubert Groutel

SELL (Susan K.)

POWER AND IDEAS, North-South Politics of Intellectual Property and Antitrust

CARON (Christophe)

ABUS DE DROIT ET DROIT D’AUTEUR, Avant-propos d’André Françon, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellect...

ABUS DE DROIT ET DROIT D’AUTEUR, Avant-propos d’André Françon, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois,...

COOMBE (Rosemary J.)

THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, Authorship, Appropriation, and the Law

CLAVIER (Pierre)

LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Log...

LES CATÉGORIES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE À L'ÉPREUVE DES CRÉATIONS GÉNÉTIQUES, Préface de Jean-Marc Mousseron, coll. Logiques juridiques

[Mélanges Robert]

LIBERTÉS, MÉLANGES JACQUES ROBERT

GLAVINIS (Panayotis)

LES LITIGES RELATIFS AUX CONTRATS PASSÉS ENTRE ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET PERSONNES PRIVÉES, Préface de Philippe Foucha...

LES LITIGES RELATIFS AUX CONTRATS PASSÉS ENTRE ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET PERSONNES PRIVÉES, Préface de Philippe Fouchard, Travaux et...

NOGUELLOU (Rozen), HUIBAN (Odile), BLANCHARD (Marie)

PROBLÈMES ACTUELS DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jacqueline Dutheil de la Rochère, Yves Gaudemet et Hélène Gaudemet-Talon...

PROBLÈMES ACTUELS DE DROIT COMMUNAUTAIRE, Préface de Jacqueline Dutheil de la Rochère, Yves Gaudemet et Hélène Gaudemet-Talon, Université...

[Collectif]

LES CLAUSES ABUSIVES ENTRE PROFESSIONNELS, dir. Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. V

PUAUX (Pierre)

LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE, coll. Que sais-je?

JACOBS (Ann)

LE DROIT DE LA DÉFENSE DANS LES PROCÈS EN NULLITÉ DE MARIAGE