LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public, (mq. le t. I)

LOWELL (Abbott Lawrence)

LE GOUVERNEMENT DE L’ANGLETERRE, Traduction par A. Nerincx, Bibl. internationale de droit public, (mq. le t. I)

ROUSSEAU (Henri)

LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS

PERRAUD-CHARMANTIER (André) et RIVAL (Albert)

DES PRIVILÈGES EN MATIÈRE DE FAILLITE

MINVIELLE (Geo)

LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NOTAIRES EN MATIÈRE DE LOTISSEMENT

CLERC (François)

DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE

LAPLATTE (Claude)

LES SQUATTERS ET LE DROIT, Préface de Daniel-Rops

BOULET-SAUTEL (Marguerite), VANDENBOSSCHE (André), SAUTEL (Gérard)

BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT, Concernant l’année 1968, t. XI

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René ...

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

TCHERNOFF (Iouda [francisé Juda])

TRAITÉ DE DROIT PÉNAL FINANCIER :t. I : SOCIÉTÉS DE COMMERCE, Émission et négociation des titres, Assemblées générales, Bila...

TRAITÉ DE DROIT PÉNAL FINANCIER :t. I : SOCIÉTÉS DE COMMERCE, Émission et négociation des titres, Assemblées générales, Bilan et distribution des...

PROAL (Louis)

LE CRIME ET LA PEINE, 4e éd., Bibl. de philosophie contemporaine

PHILIPPON (Odette)

LA JEUNESSE COUPABLE VOUS ACCUSE, Les causes familiales et sociales de la délinquance juvénile, Enquête mondiale, Préface de ...

LA JEUNESSE COUPABLE VOUS ACCUSE, Les causes familiales et sociales de la délinquance juvénile, Enquête mondiale, Préface de Louis Hugueney

MOSSÉ (Armand)

LES PRISONS ET LES INSTITUTIONS D’ÉDUCATION CORRECTIVE, 3e éd.

BOSVIEL (Jacques) et alii

LÉGISLATION FRANÇAISE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES, SUIVIE DES DOCUMENTS OFFICIELS ET DES CONVENTIONS INTERNATIONALES, Préfaces ...

LÉGISLATION FRANÇAISE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES, SUIVIE DES DOCUMENTS OFFICIELS ET DES CONVENTIONS INTERNATIONALES, Préfaces de Jean Appleton et...

BOYER (Laurent)

LE DROIT ROMAIN DANS LES PAYS DU CENTRE DE LA FRANCE, IUS ROMANUM MEDII AEVI, Société d’Histoire des droits de l’Antiquité, P...

LE DROIT ROMAIN DANS LES PAYS DU CENTRE DE LA FRANCE, IUS ROMANUM MEDII AEVI, Société d’Histoire des droits de l’Antiquité, Pars V, 4, d

SCHERER (Charles)

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deu...

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon, Deuxième éd. revue et...

SCHERER (Charles)

PRINCIPALES DIFFÉRENCES ENTRE LE CODE NAPOLÉON (1804) ET LE CODE GUILLAUME II (1900) En suivant l’ordre du Code Napoléon

PERRET-MAISONNEUVE (Adrien)

SOLUTIONS AUX PRINCIPALES DIFFICULTÉS DE L’ÉTAT-CIVIL, Manuel pratique avec questions et réponses, Formules et Indications de...

SOLUTIONS AUX PRINCIPALES DIFFICULTÉS DE L’ÉTAT-CIVIL, Manuel pratique avec questions et réponses, Formules et Indications des Textes à l’usage des...

SALLÉ DE LA MARNIERRE

LE MANDAT IRRÉVOCABLE, Revue trimestrielle de Droit civil, Extrait

MAZEAUD (Léon)

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René ...

LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud

PIDOUX (Pierre-André)

HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête...

HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête de la Province par...

RAULT (Jean)

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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PARTS DE FONDATEUR ET DES GROUPEMENTS DE PORTEURS DE PARTS DE FONDATEUR, Préface de Charles Lyon-Caen

BLOCH-LAINÉ (François), GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)

ASSOCIATIONS ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, coll. Décentralisation et développement local

DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)

LE CONSEIL GÉNÉRAL