TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
BAUDOT (J.-F.)
TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1845
Editeur : Durand
Description : 2t. en 1 vol. in-8, demi-veau vert foncé, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés, (plat papier et coupes frottés avec manques de papier, rel. frottée, coiffe sup. accidentée, mors très légt marqué), int. frais, IV-476 / 460 p.
Si la première édition date de 1823, il fallu attendre 1845 pour que l’auteur refonde entièrement son ouvrage au vue de l’évolution de la législation durant cette période. Il s’agit du seul ouvrage que l’auteur publia avec son Traité méthodique sur l’accomplissement des formalités hypothécaires (1835).
Keywords : Hypothèques
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Si la première édition date de 1823, il fallu attendre 1845 pour que l’auteur refonde entièrement son ouvrage au vue de l’évolution de la législation durant cette période. Il s’agit du seul ouvrage que l’auteur publia avec son Traité méthodique sur l’accomplissement des formalités hypothécaires (1835).
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1845
- Date d’édition
- 1845-01-01
- Editeur
- Durand
- Description
- 2t. en 1 vol. in-8, demi-veau vert foncé, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés, (plat papier et coupes frottés avec manques de papier, rel. frottée, coiffe sup. accidentée, mors très légt marqué), int. frais, IV-476 / 460 p.
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