TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
BAUDOT (J.-F.)
TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1845
Editeur : Durand
Description : 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornés de filets à froid encadrants les caissons, (rel. du t. I très légt frottée avec légères épidermures, coupes et coins très légt frottés), int. frais, IV-476 / 460 p.
Si la première édition date de 1823, il fallu attendre 1845 pour que l’auteur refonde entièrement son ouvrage au vue de l’évolution de la législation durant cette période. Il s’agit du seul ouvrage que l’auteur publia avec son Traité méthodique sur l’accomplissement des formalités hypothécaires (1835).
Keywords : Hypothèques
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Si la première édition date de 1823, il fallu attendre 1845 pour que l’auteur refonde entièrement son ouvrage au vue de l’évolution de la législation durant cette période. Il s’agit du seul ouvrage que l’auteur publia avec son Traité méthodique sur l’accomplissement des formalités hypothécaires (1835).
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Data sheet
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1845
- Date d’édition
- 1845-01-01
- Editeur
- Durand
- Description
- 2 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornés de filets à froid encadrants les caissons, (rel. du t. I très légt frottée avec légères épidermures, coupes et coins très légt frottés), int. frais, IV-476 / 460 p.
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